Mois : octobre 2020

Le diagnostic est établi tous les six ans, le conseil stratégique deux fois tous les cinq ans, le conseil spécifique tous les ans. Vous suivez […]

Parmi les espèces animales considérées comme exotiques et envahissantes en Guyane, dont l’introduction et la propagation sont interdites, figurent huit espèces de poissons, dont le […]

Aina Kuric, députée (AE) de la Marne, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de résolution « relative à l’évolution de la Constitution afin […]

Jennifer De Temmerman, députée (LT) du Nord, a déposé une proposition de loi organique « relative à la prise en compte des objectifs de développement durable […]

Arrêté du 14 septembre 2020 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 24 oct. 2020, texte no 21).

Pour la campagne de pêche 2020-2021 qui débutera le 1er novembre, la France a obtenu un quota d’anguille de moins de 12 cm de 57,5 tonnes, soit 23 tonnes […]

Au début de l’année, un arrêté du 9 janvier avait fixé et ventilé la contribution financière de l’Office français de la biodiversité aux établissements publics des […]

Anses Katell Rivoal, représentante suppléante du personnel au conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, devient représentante […]