Plan de relance dans les agences de l’eau
Cela va sans dire, mais cela va encore mieux en l’écrivant : les subventions versées par l’État aux agences de l’eau dans le cadre du plan […]
Mois : avril 2021
Covid-19 : une aide pour les pêcheurs professionnels en eau douce
En raison des difficultés économiques subies par les pêcheurs professionnels en eau douce, notamment dans les cours d’eau pollués où la pêche a été restreinte […]
Inondations
Arrêté du 8 mars 2021 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 28 mars 2021, texte no 14).
Nominations
Biodiversité Patricia Blanc est nommée directrice du cabinet de la secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité (JO […]
Pas de financement supplémentaire pour la restauration des digues transférées
Les communes et les EPCI peuvent instituer la taxe Gemapi ou mettre en place une redevance pour service rendu. Question de Joël Bigot, sénateur (SER) […]
o Le Cérema se recentre sur l’adaptation des territoires au changement climatique
L’établissement joue un rôle d’opérateur de terrain pour l’Agence nationale de la cohésion des territoires. Question de Gilbert-Luc Devinaz, sénateur (SER) du Rhône : Je m’inquiète au […]