Sécurité des ouvrages hydrauliques
Jusqu’au 30 juin 2029, la direction de l’ingénierie et des services de la Société du canal de Provence est agréée en tant qu’organisme intervenant pour la […]
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Directions départementales Pascal Nappey est nommé directeur départemental adjoint de l’emploi, du travail et des solidarités des Alpes-Maritimes. Pascale Mathey est nommée DDETS adjointe de […]
En interdisant totalement d’écrêter les vannages des moulins, le Parlement augmente les dépenses à la charge des propriétaires. Question de Jean-Marie Janssens, sénateur (UC) de […]
Même si ces ruisseaux ont été canalisés et couverts par des compagnies minières, il ne s’agit pas là d’ouvrages miniers et leur entretien est donc […]
Un beau tunnel tout neuf… et rempli de malfaçons en ce qui concerne les équipements d’évacuation des eaux pluviales. Question de Catherine Procaccia, sénatrice (LR) […]
La police de l’eau n’est qu’une partie de son activité, et elle respecte les règles ordinaires de droit et de procédure. Question de Rémy Pointereau, […]
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