o Cocompostage des boues d’épuration
La proportion de déchets verts ajoutés aux boues d’épuration sera limitée dès l’an prochain. Très attendu, et très difficile à finaliser, ce décret en Conseil […]
La proportion de déchets verts ajoutés aux boues d’épuration sera limitée dès l’an prochain. Très attendu, et très difficile à finaliser, ce décret en Conseil […]
Pour la campagne 2021-2022, le contingent de licences pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons amphihalins, dites CMEA, est fixé à […]
Le donneur d’ordre devra faire appel à un opérateur de repérage spécifiquement formé, qui travaillera dans le respect d’une norme. En application du présent arrêté, […]
Elle veillera à la prise en compte de l’intérêt général et du développement durable dans les activités qui s’exercent sur les espaces littoraux. Créée par […]
Un nouveau périmètre est dessiné pour la zone spéciale de conservation « Anciennes carrières de la vallée de la Mue », qui fait partie du réseau des […]
La plupart des ICPE relevant de la rubrique no 3700 sont concernées, ainsi que les stations d’épuration industrielles qui traitent leurs effluents. Cet arrêté de prescriptions […]
Cet arrêté fixe des prescriptions communes aux crèches et aux jardins d’enfants, y compris pour l’accueil des jeunes enfants présentant un handicap ou atteints d’une […]
La pêche et l’exploitation de la force hydraulique sont interdites dans la réserve intégrale de Roche Grande. Pour accueillir dignement le congrès mondial de la […]
Une exemption défense permettra d’utiliser sous certaines conditions des produits interdits en France. Un des effets les plus durables de la guerre du Vietnam a […]
Sivac permettra de recenser les victimes et leurs proches, pour améliorer leur prise en charge et leur suivi. S’il a été conçu d’abord pour recenser […]
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