Natura 2000
Un nouveau périmètre est dessiné pour la zone spéciale de conservation « Anciennes carrières de la vallée de la Mue », qui fait partie du réseau des […]
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La plupart des ICPE relevant de la rubrique no 3700 sont concernées, ainsi que les stations d’épuration industrielles qui traitent leurs effluents. Cet arrêté de prescriptions […]
Cet arrêté fixe des prescriptions communes aux crèches et aux jardins d’enfants, y compris pour l’accueil des jeunes enfants présentant un handicap ou atteints d’une […]
La pêche et l’exploitation de la force hydraulique sont interdites dans la réserve intégrale de Roche Grande. Pour accueillir dignement le congrès mondial de la […]
Une exemption défense permettra d’utiliser sous certaines conditions des produits interdits en France. Un des effets les plus durables de la guerre du Vietnam a […]
Sivac permettra de recenser les victimes et leurs proches, pour améliorer leur prise en charge et leur suivi. S’il a été conçu d’abord pour recenser […]
La France, la Wallonie et la Flandre mettront ensemble la Lys canalisée au gabarit européen V. Entrée en vigueur le 27 juillet dernier, cette convention en prolonge […]
Publication d’une nouvelle liste des associations agréées au titre de la protection de l’environnement dans le cadre national. Il y en a 45, dont toutes les […]
Alexis Corbière, député (FI) de la Seine-Saint-Denis, a déposé une proposition de résolution « tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux algues vertes en […]
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