CCTG des marchés publics de travaux
Après leur mise à jour, sept fascicules du cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicables aux marchés publics de travaux de génie civil sont approuvés […]
Jour : 25 octobre 2021
o Passes à poissons sur le Rhin
Deux des principaux barrages hydroélectriques sur le Rhin franco-allemand devront être équipés de passes à poissons, pour le saumon, la truite de mer, la lamproie […]
Inondations
Arrêté du 15 octobre 2021 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 17 oct. 2021, texte no 33).
Nominations
Seine-Nord Europe Jean-Michel Poirson, directeur régional adjoint de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des Hauts-de-France, est nommé membre du conseil de surveillance de […]
Extension des zones vulnérables
L’entrée en vigueur du plan national Nitrates est repoussée d’un an. Question de Bruno Rojouan, sénateur (rattaché LR) de l’Allier : Les règles de protection de […]
o Coordonner la prévention des inondations en zone rurale
Des travaux sont en cours dans le cadre de la commission mixte inondation afin de faciliter la prise en compte de l’activité agricole et des […]