o Où en est la révision de la Deru ?
Parmi les sujets sur la table : les rejets de temps de pluie, les micropolluants, l’énergie et les gaz à effet de serre, le traitement […]
Parmi les sujets sur la table : les rejets de temps de pluie, les micropolluants, l’énergie et les gaz à effet de serre, le traitement […]
Dès cette année, les préfets coordonnateurs de bassin devront prendre des arrêtés d’orientation pour cadrer les mesures de restriction. Cette instruction aux préfets rappelle les […]
Dans les stockages de liquides inflammables, il faudra s’équiper de dispositifs d’extinction des effluents enflammés, pour éviter qu’ils n’aggravent les incendies. Deux ans après l’incendie […]
Dans le cadre de la convention collective nationale de l’assainissement et de la maintenance industrielle du 21 mai 2002, les présents avis ministériels étendent à tous […]
Deux arrêtés du 25 août 2020 avaient modifié des statuts types, l’un ceux des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique, l’autre ceux […]
Pour une durée modeste de trois ans, la société Aménagement, développement, ingénierie internationale (AD2i Ingénierie) est agréée en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des […]
Parmi les quinze communes de l’Aude reconnues en état de catastrophe naturelle après les inondations du 8 au 10 septembre, on notera Gaja-et-Villedieu, qui a été inondée […]
Les obligations sont globalement identiques à celles des piscines civiles, mais le contrôle des établissements est effectué par des services dépendant du ministre de la […]
N’en déplaise à Nicolas Boileau, ce que l’on conçoit bien ne s’énonce pas toujours clairement, surtout dans les textes administratif. La nouvelle réglementation sur la […]
CNTE Au Conseil national de la transition écologique, Philippe Portier, représentant suppléant de la Confédération française démocratique du travail, en devient l’un des représentants titulaires […]
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