o Éditorial : Énergie
Un des enjeux de la révision de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires (Deru) est la prise en compte de la consommation […]
Jour : 8 novembre 2021
o L’eau dans le projet de budget 2022
Dans la première partie de la loi de finances, le sujet de l’eau n’a suscité que quelques débats limités. Après avoir envisagé une réforme expresse […]
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Au sein de la Compagnie nationale du Rhône, la direction de l’ingénierie et des grands projets est agréée en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité […]
Un service d’eau victime d’une zizanie municipale
En application de l’article L. 2121-6 du code général des collectivités territoriales, un conseil municipal peut être dissous par décret motivé rendu en conseil des ministres […]
Inondations
Parmi les communes sinistrées, on relèvera le village de Landres (Meurthe-et-Moselle), qui a été inondé quatre fois en cinq ans mais n’est toujours pas couvert […]
Contrats pour les chercheurs
Ils pourront notamment être proposés par les établissements publics dont les statuts prévoient une mission de recherche. Dans la loi no 2020-1674 du 24 décembre 2020 […]
L’autre réserve naturelle de la Bassée
Ne confondez pas la réserve naturelle nationale de la Bassée avec la réserve naturelle nationale de la Bassée Aube-Marne. La première a été créée en […]
PTGE du Calvados
Dans le Calvados, le conseil départemental a chargé son directeur de l’eau et des risques d’élaborer un projet de territoire pour la gestion de l’eau […]
o Redevances des agences de l’eau
Quelques changements l’an prochain pour Rhône-Méditerranée et Corse, aucun pour Artois-Picardie. Comme d’habitude, les agences de l’eau ajustent légèrement les taux de leurs redevances lorsqu’elles […]
Conventions collectives
Un avenant du 10 décembre 2020, portant sur les salaires, est rendu obligatoire pour tous les employeurs et tous les salariés relevant de la convention collective […]