Pêche de la civelle sur la façade atlantique
La France a le droit de pêcher 65 tonnes de civelles pour cette saison, qui sont réparties entre les différentes zones et catégories de pêcheurs. Outre […]
Jour : 8 novembre 2021
Pêche dans les grands lacs et les lacs de montagne
En application de l’article R. 436-36 du code de l’environnement, des règles particulières de pêche peuvent être fixées pour certains grands lacs intérieurs et certains lacs […]
Nominations
IGN Marina Fages succède à Sylviane Ortiz au conseil d’administration de l’Institut national de l’information géographique et forestière, en tant que représentante suppléante du ministre […]
Concessions hydroélectriques : toujours pas d’accord avec Bruxelles
La France envisage de les attribuer à une quasi-régie de l’État, sans mise en concurrence. La Commission européenne semble très réticente. Question de Max Brisson, […]
Protection des captages contre les herbicides
Les aides de la PAC seront destinées en priorité à cet objectif. Question de Florence Blatrix Contat, sénatrice (SER) de l’Ain : Depuis le 1er janvier 2021, […]
o Pourquoi l’usine marémotrice de la Rance risque de ne pas bénéficier du tarif vert
Il faudrait remettre en jeu la concession de cet équipement. Est-ce bien le moment, en plein contentieux avec la Commission européenne ? Question de Sylvie Robert, […]