Mois : décembre 2021

Les huîtres tétraploïdes sont très prolifiques, mais il vaut mieux qu’elles ne se reproduisent pas dans la nature. Et pour cela, il faut traiter les […]

Parmi les derniers textes qui seront débattus à l’Assemblée nationale avant la fin de ce quinquennat figure, les 19 et 21 janvier, la proposition de loi relative […]

Trois mois après sa publication, la réglementation sur la protection des réseaux d’eau contre les pollutions par retours d’eau est modifiée. Ce n’est pas l’arrêté […]

Sainte-Colombe (Rhône) s’ajoute aux communes classées dans le parc naturel régional du Pilat, et Manneville-sur-Risle (Eure) à celles classées dans celui des boucles de la […]

Cinq organisations syndicales sont reconnues comme représentatives dans la convention collective nationale des structures associatives de pêche de loisir et de protection du milieu aquatique : […]

Bel exemple de sobriété administrative : ce décret en Conseil d’État tient en deux lignes. Cela lui suffit pour transposer la directive (UE) 2017/845 de la […]

Une nouvelle zone spéciale de conservation (ZSC) est délimitée dans le département du Doubs et rejoint le réseau Natura 2000. Cinq autres ZSC voient leur périmètre […]

Ce décret met à jour la liste des onze représentants de l’État et de ses établissements publics qui siègent dans chacun des conseils d’administration des […]

Après avoir été expérimentée durant trois ans, la présente modification du code de la commande publique est pérennisée, avec l’ajout d’un article R. 2122-9-1 dans ce […]