Jour : 10 janvier 2022

Moins on parlera d’eau durant la campagne électorale qui s’ouvre, mieux ce domaine s’en portera. Quand on voit le concours de démagogie et de grossièreté […]

Les conduites forcées sont réparties en quatre classes, en fonction de leur hauteur, de leur diamètre et de leur catégorie. Pour celles des classes A et B, […]

Sous certaines conditions, on peut produire des biocarburants à partir de matières premières provenant de zones humides ou de tourbières cultivées. Un progrès récent de […]

Comme chaque année, les taux des risques d’accidents du travail et de maladies professionnels sont fixés pour l’année à venir. On peut noter les activités […]

Un premier arrêté du 27 septembre 2021 avait désigné 49 communes des Landes dans lesquelles s’appliquerait l’expérimentation « Mieux reconstruire après inondation » instaurée par le […]

Ce registre indiquera notamment la provenance et la destination de chaque lot. Pour assurer la traçabilité des déchets, des terres excavées et des sédiments, un […]

En attendant la publication de la partie réglementaire du nouveau code des impositions sur les biens et services, le présent décret apporte des compléments réglementaires […]

Tous les services publics industriels et commerciaux doivent appliquer l’instruction budgétaire et comptable M. 4, qui se décline en plusieurs versions en fonction de l’activité exercée. […]

Avant tout transport de marchandises par voie navigable, le transporteur doit adresser une déclaration de chargement à Voies navigables de France. Jusqu’à présent, il pouvait […]

Cérema Bruno Faure succède à Nicole Bristol au conseil d’administration du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement, en tant […]