o Éditorial : Conclusions du Varenne de l’eau
Si tous les sondages actuels prédisent une réélection confortable du pas-encore-candidat Emmanuel Macron, ils sont nettement plus incertains en ce qui concerne les législatives qui […]
Jour : 7 février 2022
Signalétique dans les baignades publiques
Des drapeaux devront indiquer les extrémités de la zone surveillée. Ce décret ajoute au code du sport un article D. 322-11-1 qui détaille les drapeaux et […]
Hydroélectricité en Guyane
Pour réduire la dépendance de la Guyane aux énergies fossiles, la société Maripasoula Énergie Guyane, filiale de Voltalia, prévoit de réaliser une centrale hydroélectrique d’une […]
Une tourbière classée en réserve naturelle nationale
L’extraction de la tourbe y sera interdite. Située à Marchiennes (Nord) sur 33 hectares, y compris les cours d’eau et les fossés, la réserve naturelle nationale […]
o Stations d’épuration sur le littoral
Il faudra installer une station d’épuration temporaire pendant les travaux. Jadis connue pour son centre de télécommunication par satellite, dont il subsiste le bâtiment le […]
Aménagement du Rhône
La commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l’aménagement du Rhône […]
Proposition de loi
Hugues Saury, sénateur (LR) du Loiret, a déposé une proposition de loi « visant à assurer aux communes d’implantation de centrales photovoltaïques ou hydrauliques 20 % du […]
Dépolluer la Seine avant les JO de Paris
Pour éviter que les concurrents ne nagent dans un bouillon de culture lors des Jeux olympiques et paralympiques de 2024, comme ce fut le cas […]
Carte des cours d’eau BCAE
Ce texte explique aussi comment déplacer un bosquet, et sous quelles conditions. Dans le cadre des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE), dont […]
Accise sur l’électricité
Afin de limiter les effets de la hausse des prix de l’électricité, le législateur a prévu un dispositif de minoration des tarifs de taxe intérieure […]