Navigation sur le Rhin
Entrées en vigueur en décembre dernier, ces modifications au règlement de police pour la navigation du Rhin rendent notamment obligatoire l’annonce électronique, en précisant les […]
Mois : février 2022
Inondations
Arrêté du 9 février 2022 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 13 févr. 2022, texte no 14).
Nominations
Préfets Amaury de Saint-Quentin, préfet du Val-d’Oise, est nommé préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, à la place de Pascal Lelarge. Anne Cornet remplace […]
o La Vendée pourra-t-elle produire de l’eau potable à partir des eaux usées ?
Le budget de cette expérimentation est difficile à boucler. Question d’Annick Billon, sénatrice (UC) de la Vendée : Pour réduire ses prélèvements, le syndicat départemental Vendée […]
o Éditorial : Sénégal
Dans cinq semaines s’ouvrira le neuvième forum mondial de l’eau à Diamniadio, près de Dakar. La France y participera largement, avec notamment un village d’exposants […]
Indemnisation des collectivités locales inondées
Pour les petits dégâts, le taux d’aide reste fixé à 40 %. Créée en 2007 et révisée plusieurs fois depuis, une dotation vise à contribuer à […]
Visioconseil d’administration des agences de l’eau
Rien de tel qu’une bonne guerre ou une petite pandémie pour faire bouger l’administration ! Jusqu’en 2017, la réglementation imposait aux conseils d’administration des agences de […]
Conduite des bateaux sur les voies d’eau
Des règles moins rigoureuses sont fixées pour les petits bateaux à passagers, pour les bacs et pour la navigation en Guyane. Ce décret en Conseil […]
Andorre traitera des eaux usées françaises
Un hameau frontalier pourra envoyer ses eaux usées domestiques dans le réseau andorran. Tout est en double à Porta (Pyrénées-Orientales) : deux frontières ; deux rivières, le […]
Proposition de loi
Delphine Bagarry, députée non inscrite des Alpes-de-Haute-Provence, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de loi « visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans […]