Pêche de la civelle
Dans l’unité de gestion de l’anguille Bretagne, les marins pêcheurs ont épuisé leur sous-quota d’anguille de 12 cm destinée à la consommation, pour la campagne de […]
Dans l’unité de gestion de l’anguille Bretagne, les marins pêcheurs ont épuisé leur sous-quota d’anguille de 12 cm destinée à la consommation, pour la campagne de […]
CNE Les présidents des comités de bassin nommés au Comité national de l’eau sont Nicolas Juillet (Seine-Normandie), en remplacement de François Sauvadet, et Thierry Burlot […]
Parmi les principales nouveautés, on notera des règles plus contraignantes pour la surveillance des eaux souterraines. Outre un rafraîchissement des règles applicables, en fonction de […]
Arrêté du 1er avril 2022 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 6 avr. 2022, texte no 27).
Tous les Sdage de métropole sont entrés en vigueur, ainsi que leurs programmes pluriannuels de mesures. En théorie, les précédents schémas directeurs d’aménagement et de […]
Un nouvel équipement plus grand en remplacera deux anciens à bout de souffle. Remplacer deux stations d’épuration obsolètes par une nouvelle, plus grande : ce projet […]
Une nouvelle zone de protection spéciale (ZPS), située dans la Moselle, est ajoutée au réseau Natura 2000. Dans ce même département, une autre ZPS voit […]
Les installations classées les plus dangereuses devront appliquer ces nouvelles règles plus détaillées et plus contraignantes. Encore une conséquence de l’incendie de Lubrizol : le présent […]
Après un faux départ en 2019, cet organisme devrait être créé cette année avec le soutien de l’État. Question de Georges Patient, sénateur (RDPI) de […]
La loi peut interdire aux associations âgées de moins d’un an de contester en justice certaines décisions individuelles concernant l’occupation des sols. Une association, La […]
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