Jour : 4 juillet 2022

Neuf groupes politiques sur les dix de cette législature défendent la protection de l’environnement, avec plus ou moins d’enthousiasme. À l’exception du groupe d’extrême droite […]

Une bonne nouvelle : l’exploitant de l’ancienne usine Socatri a arrêté toute activité utilisant l’acide sulfurique. Il faut donc modifier l’autorisation de rejet accordée à cette […]

Pour commencer, cette expérimentation se limitera à l’Occitanie, la région où les projets de microcentrales posent le plus de problèmes. Pour tenter de désamorcer les […]

Outre un collège des présidents et des directeurs, le Haut Conseil de la santé publique comprend cinq commissions spécialisées. L’une d’elles s’occupe des maladies infectieuses […]

Le maire a deux ans pour élaborer un PCS quand le préfet le lui demande. Il peut aussi en faire un de sa propre initiative. […]

Le périmètre du permis de recherche est encadré par deux concessions en vigueur, d’où un risque de connexion hydrogéologique. Pendant cinq ans, la société Lithium […]

Troisième modification du plafond des dépenses du onzième programme d’intervention des agences de l’eau : il passe de 12 495 M€ à 12 595 M€. Ce montant ne comprend ni […]

Trop de pluie, trop de chaleur : les vignobles bourguignons sont menacés par le mildiou. Jusqu’au 5 juillet, les vignerons de la Côte-d’Or pourront par conséquent pulvériser […]

En vertu de l’article L. 411-1 A du code de l’environnement, tel que modifié par l’article 228 de la loi Climat et résilience, certains maîtres d’ouvrage doivent contribuer […]