Jour : 11 juillet 2022

Les déclarations d’Iota pourront être saisies sur un site, qui délivrera sur-le-champ le récépissé de déclaration. Le préfet conserve son droit d’opposition durant deux mois. […]

On l’a longtemps appelé le laboratoire souterrain de Bure ; désormais, on l’appelle le centre industriel de stockage géologique, alias Cigéo. En réalité, le second n’est […]

Un arrêté du 11 juin 2020 a fixé de nouvelles règles pour la formation des travailleurs intervenant dans le cadre d’opérations d’archéologie sous-marine et subaquatique. Il a […]

Ce service signalera les ministères qui n’appliquent pas les stratégies nationales en matière d’environnement et de climat. Un secrétariat général à la planification écologique est […]

Une société chinoise, la Shenzhen CP-LINK Electronic Co., a mis sur le marché français des petites bouteilles de plongée sous la marque Smaco, par l’intermédiaire […]

Thibault Bazin, député (LR) de Meurthe-et-Moselle, a déposé une proposition de loi « visant à redonner un caractère optionnel au transfert de compétences relatives à l’eau […]

Le préfet pourra accorder des dérogations à certaines procédures du code de l’environnement. En vertu de l’article L. 122-3-4 du code de l’environnement, on peut déroger […]

Puisque le Marais poitevin s’étend à cheval sur deux régions, la Nouvelle-Aquitaine et les Pays de la Loire, et sur trois départements, la Charente-Maritime, les […]

Depuis 2006, le BRGM est chargé de superviser la prévention des risques miniers, notamment en gérant et en surveillant les installations hydrauliques de sécurité des […]