Mois : juillet 2022

Pour commencer, cette expérimentation se limitera à l’Occitanie, la région où les projets de microcentrales posent le plus de problèmes. Pour tenter de désamorcer les […]

Outre un collège des présidents et des directeurs, le Haut Conseil de la santé publique comprend cinq commissions spécialisées. L’une d’elles s’occupe des maladies infectieuses […]

Le maire a deux ans pour élaborer un PCS quand le préfet le lui demande. Il peut aussi en faire un de sa propre initiative. […]

Le périmètre du permis de recherche est encadré par deux concessions en vigueur, d’où un risque de connexion hydrogéologique. Pendant cinq ans, la société Lithium […]

Troisième modification du plafond des dépenses du onzième programme d’intervention des agences de l’eau : il passe de 12 495 M€ à 12 595 M€. Ce montant ne comprend ni […]

Trop de pluie, trop de chaleur : les vignobles bourguignons sont menacés par le mildiou. Jusqu’au 5 juillet, les vignerons de la Côte-d’Or pourront par conséquent pulvériser […]

En vertu de l’article L. 411-1 A du code de l’environnement, tel que modifié par l’article 228 de la loi Climat et résilience, certains maîtres d’ouvrage doivent contribuer […]

Arrêté du 24 mai 2022 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Arrêté du 30 mai 2022 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO […]

Pour le savoir, il faut porter tout son poids sur une jambe sans déplacer les pieds. Dans sa grande sagesse, l’autorité réglementaire n’oublie aucun détail. […]

Au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, l’emploi de sous-directeur de la performance environnementale et de la valorisation des territoires pourrait devenir vacant, […]