o Gestion des prélèvements hors des périodes d’étiage
Ces prélèvements doivent être définis en volume ou en débit, dans le respect des équilibres naturels et du bon fonctionnement des milieux aquatiques. Un principe […]
Ces prélèvements doivent être définis en volume ou en débit, dans le respect des équilibres naturels et du bon fonctionnement des milieux aquatiques. Un principe […]
Le respect de la réglementation doit être attesté au stade de la conception du bâtiment et à la fin des travaux. Si un plan de […]
Outre ses 2 000 habitants et ses touristes, la commune d’Aléria (Haute-Corse) héberge le centre pénitencier de Casabianda, qui peut recevoir jusqu’à 150 personnes, gardiens et détenus, et […]
Affaires étrangères Cédrik Fouriscot est nommé conseiller chargé des affaires européennes au cabinet de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères (JO 26 juill. 2022). […]
Quel est l’État membre qui a le moins bien transposé la directive 2014/24/UE du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics ? Sans trop de […]
Copyright © 2024 | Thème WordPress par MH Themes