o Éditorial : On reparle d’eau
Depuis sa réforme l’an dernier, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) peut publier des déclarations de son bureau. À ce jour, on en recense […]
Jour : 3 octobre 2022
o Sdage de la Guyane
Ce schéma directeur se distingue par l’importance de la lutte contre les conséquences de l’orpaillage illégal. Par le présent arrêté, le préfet de la Guyane, […]
Activités d’importance vitale
Au sein du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, la direction de la protection et de la sécurité de l’État comprend […]
Natura 2000
Cinq mois seulement après sa publication, l’arrêté modifiant le site Natura 2000 Vallée de la Saône est à son tour modifié par le présent texte. Aucun […]
Apprentissage de la natation hors du cadre scolaire
L’attestation du savoir-nager en sécurité est nécessaire pour la pratique des sports en piscine ou en eau libre. Jusqu’à présent, les élèves apprenaient à nager […]
Propositions de loi
Pierre Morel-À-L’Huissier, député (LIOT) de la Lozère, a déposé une proposition de loi « visant à maintenir les compétences “eau” et “assainissement” dans les compétences facultatives […]
Enseignement de l’aviron
Pour devenir moniteur d’aviron, il faut notamment démontrer qu’on peut secourir un pratiquant qui a chaviré. Créée en 2018, la mention « aviron et disciplines associées » […]
Eau pure du Sedif
Depuis plusieurs années, le Syndicat des eaux d’Île-de-France (Sedif) travaille sur un projet de production et de distribution d’eau potable sans calcaire ni chlore, pour […]
Mise à l’arrêt d’une ICPE
Quand une installation classée pour la protection de l’environnement relève du régime de la déclaration, son exploitant doit en signaler la cessation d’activité en remplissant […]
Statistiques ministérielles
Depuis un décret de 2009, seuls les services figurant sur une liste établie par l’Insee peuvent être qualifiés de services statistiques ministériel, avec les prérogatives […]