Préparation au BNSSA
Créée cette année, la Fédération professionnelle des maitres-nageurs sauveteurs est agréée sans retard pour préparer au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. Arrêté […]
Mois : octobre 2022
Nominations
Développement durable : En complément de ses fonctions actuelles, Vincent Roberti est nommé haut fonctionnaire adjoint chargé du développement durable, au ministère de l’intérieur et des […]
o Les bassines prévues dans les Deux-Sèvres seront réalisées
L’État a bien l’intention de faire appliquer le protocole de 2018, même si certains signataires estiment désormais qu’il n’est pas respecté. Question de Delphine Batho, […]
Les cures thermales seront-elles encore remboursées ?
Au centre du débat : l’efficacité thérapeutique du thermalisme. Question de Jean-Jacques Gaultier, député (LR) des Vosges : Les cures thermales sont actuellement remboursées à hauteur de […]
o Eau potable en Guadeloupe : bientôt une solution pérenne ?
Pour commencer, il faut réparer la canalisation principale qui alimente le sud de Grande-Terre, cassée par la tempête Fiona. Question d’Olivier Serva, député (Liot) de […]
o Contrats territoriaux de réponse aux risques
Ce ne sont pas des contrats, puisqu’ils n’emportent aucune obligation, mais ils visent bien à parer aux risques qui menacent un territoire. Expérimenté depuis 2015, […]
o Prévention de l’artificialisation des sols
Pour créer ou agrandir un équipement commercial qui affecte un sol naturel, on peut en contrepartie renaturer un sol artificialisé. Un des objectifs de la […]
Proposition de loi
Gabriel Amard, député (LFI) du Rhône, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de loi « visant à garantir l’accès à l’eau potable par […]
Navigation sur la Sèvre Niortaise
Puisque la Sèvre Niortaise et ses affluents coulent dans trois départements et qu’il est question de réviser le règlement particulier de police de la navigation […]
Natura 2000
Un nouveau périmètre est délimité pour cette zone spéciale de conservation, qui s’étend à cheval sur le Calvados et la Manche. Arrêté du 16 août […]