Géothermie de minime importance
Sept nouveaux organismes sont agréés jusqu’en 2027 en tant qu’experts en matière de géothermie de minime importance : Artélia, Burgéap Ginger, Utilities Performance-Impulse, Antéa et Safège […]
Mois : février 2023
Nominations
Agriculture : Sylvain Maestracci est nommé conseiller auprès du ministre, chargé de la forêt et de la planification écologique, au cabinet du ministre de l’agriculture et […]
Faut-il saisir deux juges quand une faute est due à deux responsables différents ?
Quand une même faute peut relever à la fois du juge administratif et du juge judiciaire, que doit faire le tribunal saisi en premier ? Bien […]
Les déchets de Stocamine resteront au fond
Il sera techniquement impossible de ramener à la surface ces déchets industriels entreposés dans des galeries profondes, sous la nappe phréatique d’Alsace. Question d’Hubert Ott, […]
o Piscines : l’Anses se penche sur l’efficacité du procédé de traitement biominéral
En fonction des résultats de cette étude, les établissements utilisant ce procédé seront considérés comme des piscines ou des baignades artificielles, ce qui affectera leur […]
EDF pourra investir dans l’hydroélectricité
Un projet de loi en cours de discussion pourrait permettre d’investir pour assurer la pérennité des ouvrages sans mise en concurrence… si l’Europe est d’accord. […]
Éditorial : Consommation
Les gestionnaires de l’eau emploient souvent les concepts de prélèvement et de consommation, en précisant qu’il ne faut pas les confondre. Les prélèvements sont faciles […]
o Autorisation environnementale pour les titres miniers
Ce décret met à jour la réglementation applicable aux différentes opérations minières, pour renforcer la protection de l’environnement, et en particulier celle des eaux souterraines. […]
Pêche de la civelle
Dans l’unité de gestion de l’anguille Garonne, Dordogne, Charente, Seudre et Leyre, un sous-quota a été attribué aux pêcheurs professionnels en eau douce du secteur […]
Parc national des forêts
Cet arrêté de la préfète de région du Grand Est constate que dix communes de la Côte-d’Or et cinq de la Haute-Marne ont adhéré à […]