Mois : mars 2023

Un des principaux risques à prendre en compte dans cette nouvelle rubrique des ICPE est la pollution des eaux par les déchets ou produits liquides […]

Pour dix ans, le préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté est désigné préfet coordonnateur des régions Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes, pour la révision de la charte du […]

Le refus d’agrément ne pourra plus être implicite. Jusqu’à présent, quand une association de protection de l’environnement demandait à être agréée, cet agrément était réputé […]

Le bois et les produits de traitement sont très inflammables. Les pièces de bois traitées doivent en outre égoutter et sécher sans polluer le sol […]

Dominique Estrosi Sassone, sénatrice (LR) des Alpes-Maritimes, a déposé une proposition de loi « visant à faciliter la réutilisation des eaux usées traitées » (JO 4 mars 2023, […]

Publication d’une nouvelle liste des installations gérées par le BRGM au titre de l’après-mine. Comme dans les listes précédentes, on trouve une majorité d’installations et […]

Jusqu’au 15 mars 2023, le Centre d’études et d’expertises sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement est agréé en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité […]

CNTE : Pierre Cannet est nommé représentant suppléant de la Fondation WWF France au Conseil national de la transition écologique (JO 5 mars 2023). Rhin-Meuse : Alexandra Porquet-Fusier, […]