
Redevances pour les travaux près des réseaux
Les deux redevances prévues par le code de l’environnement sont à nouveau relevées cette année. C’est le marronnier de l’été pour les entreprises concernées par […]
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FNE est de nouveau agréée jusqu’en 2027 en tant qu’association de protection de l’environnement dans le cadre national. Voici un arrêté inutile, et qui assume […]
Quelques modifications dans les programmes de deux examens relevant du secteur du transport fluvial : le certificat d’aptitude professionnelle (CAP), régi jusqu’à présent par un arrêté […]
Les inspecteurs de l’environnement et du développement durable doivent veiller avant tout à leur impartialité et à leur indépendance. Dans leurs missions et leurs travaux, […]
Une nouvelle programmation pluriannuelle de l’énergie entre en vigueur à Mayotte, presque identique à la précédente. On notera toutefois l’apparition d’un projet de géothermie dans […]
Jean-Jacques Gaultier, député (LR) des Vosges, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de loi « visant à déplafonner la contribution des eaux minérales […]
Deux ans après avoir adopté l’expression d’aquaculture hydroponique, la Commission d’enrichissement de la langue française la remplace par un terme unique : l’aquaponie. L’expression précédente subsiste […]
Les nouveaux techniciens supérieurs du développement durable sont astreints à suivre une formation adaptée à leurs connaissances et à leur affectation. Il en est de […]
Île-de-France : Erwan Samyn est nommé directeur régional adjoint de la direction régionale et interdépartementale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités de l’Île-de-France, […]
Dans un marché libre, les acteurs économiques ne peuvent perdurer qu’en s’adaptant aussi souvent que nécessaire à la pression de la concurrence et à l’évolution […]
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