Mois : novembre 2023

Un poste très sensible dans une petite structure qui doit faire face à des tensions énormes sur son territoire d’action. Parmi les établissements publics de […]

Jusqu’au 15 novembre 2031, le service des ouvrages hydrauliques et des barrages de la société Geos ingénieurs conseils est agréé en tant qu’organisme intervenant pour la […]

De nombreuses opérations de forage et travaux d’exploration ou d’exploitation minière ne seront plus soumis à une évaluation environnementale systématique, mais seulement à une évaluation […]

Trente ans tout juste après avoir été autorisée, la base chaude opérationnelle du Tricastin va être démantelée dans les conditions fixées par le présent décret. […]

Philippe Juvin, député (LR) des Hauts-de-Seine, a déposé une proposition de résolution « pour la création d’un Institut de recherche scientifique fondamentale et industrielle sur la […]

Arrêté du 14 novembre 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 15 nov. 2023, texte no 16).

Dans le cadre de sa niche parlementaire, le 30 novembre, le groupe LFI de l’Assemblée nationale a inscrit pas moins de huit propositions de loi et […]

Au sein de la direction générale du Trésor, le service des politiques publiques comporte une sous-direction de la transition écologique (Tréco), dont le poste de […]

Parmi les enquêtes statistiques prévues pour 2024, on retrouve quelques classiques : l’enquête annuelle sur les investissements et les dépenses pour protéger l’environnement, alias Antipol, réalisée […]