Mercredi 19 janvier et vendredi 21 janvier, l’Assemblée nationale examinera en première lecture la proposition de loi relative à l’aménagement du Rhône. Le Sénat le fera à son tour en séance plénière le 8 février : il l’aura au préalable examinée selon la procédure de législation en commission, c’est-à-dire que le droit d’amendement s’exercera pendant la réunion préalable de la commission des affaires économiques.
Les sénateurs s’intéresseront à l’eau dès le 25 janvier, avec un débat sur les agences de l’eau organisé à la demande du groupe LR. Et le 9 février, si la commission mixte paritaire parvient à un accord, ils voteront son rapport sur le projet de loi relatif à la différenciation, à la décentralisation, à la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale. En cas d’échec de la CMP, l’ordre du jour du Sénat sera révisé en conséquence.
Ordre du jour de l’Assemblée nationale (JO 12 janv. 2022, texte no 92)
Ordre du jour des prochaines séances du Sénat établi à la suite des conclusions de la conférence des présidents (JO 14 janv. 2022, texte no 99).
