On ne peut pas déconnecter un port fluvial européen du réseau ferroviaire
Même si le port de Bruxelles est desservi par la route, il doit aussi conserver et remettre en état sa desserte par le rail. Alors […]
Articles par Journ'eau
Marché public négocié avec un seul opérateur
Les marchés publics locaux relèvent toujours des directives du 26 février 2014, y compris s’ils sont subventionnés par le budget de l’Union européenne. En Bulgarie, la […]
o Vers une révision de la directive sur les eaux de baignade
Aucun texte en vigueur ne prévoit le contrôle de l’eau des sites utilisés pour la pratique des sports en eau vive. Question de Dominique Estrosi […]
Le plan France relance a attribué 600 M€ pour l’irrigation
Le ministère chargé de l’agriculture veut faire aboutir le plus grand nombre possible de projets de retenues collinaires. Question de Pierre-Antoine Levi, sénateur (UC) de […]
o Missions et organisation de l’Igedd
Pour l’essentiel, la nouvelle inspection générale reprend les missions et le mode de fonctionnement de l’ancien CGEDD. Placée sous l’autorité du ministre chargé de l’environnement, […]
Proposition de résolution
Cyrille Isaac-Sibille, député (Dem) du Rhône, a déposé une proposition de résolution « tendant à la création d’une commission d’enquête sur la surveillance, le traitement et […]
o Rejets de la centrale nucléaire de Dampierre
Cette installation fonctionne selon des modalités particulières. Ses rejets sont donc différents de ceux des autres centrales. Outre une adaptation aux changements survenus dans la […]
o Mesures d’urgence pour l’approvisionnement en gaz
Le Conseil constitutionnel a validé des dérogations au code de l’environnement, mais seulement en cas de menace grave sur la sécurité d’approvisionnement en gaz. On […]
Géothermie
Par l’intermédiaire de sa filiale Sagéos, dont il détient la totalité du capital, le BRGM est autorisé à acquérir auprès de la société E’nergys, filiale […]
Inondations
Arrêté du 29 juillet 2022 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Arrêté du 24 août 2022 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 25 août 2022, […]