Paru au Journal officiel

Politiques de l’eau Florence Clermont-Brouillet est nommée sous-directrice de la coordination, de l’appui, de la stratégie et du pilotage des politiques de protection et de […]

La vie de la Compagnie nationale du Rhône est prolongée jusqu’en 2041. En échange, elle devra réaliser d’importants travaux, dont l’étude et l’éventuelle construction d’un […]

Deux sous-quotas de pêche de l’anguille de moins de 12 cm destinée à la consommation sont réputés épuisés. Le premier concerne les pêcheurs professionnels en eau […]

Cet avis, qui en remplace un précédent du 30 décembre 2020, donne la liste des méthodes normalisées de référence à respecter pour la réalisation des mesures […]

Pierre-Yves Bournazel, député (Agir ens) de Paris, a déposé une proposition de résolution « invitant le Gouvernement à interdire la pêche au vif et l’utilisation, la […]

Les exploitants devront notamment signaler sans délai tout de rejet involontaire de matière radioactive dans l’environnement. Cet arrêté s’applique à l’ensemble des installations et activités […]

Cet arrêté très administratif complète la réglementation sur les sites et sols pollués et celle sur de la cessation d’activité des installations classées pour la […]

Où va se nicher la vanité d’un ministre ? À peine nommée ministre de la mer, le 6 juillet 2020, Annick Girardin n’a eu de cesse de […]

Est-ce vraiment en changeant des dénominations qu’on réduira les noyades ? Le ministère de l’éducation nationale et celui des sports, qui en dépend, semblent le croire, […]

CNML Serge Pallarès est nommé membre du Conseil national de la mer et des littoraux, en tant que personnalité qualifiée (JO 26 févr. 2022).   CNTE […]