Cet arrêté fixe les obligations des organismes de formation qui désirent former des travailleurs intervenant dans le cadre d’opérations d’archéologie sous-marine et subaquatique.
Il traite aussi de la formation complémentaire pour les travaux à des fins archéologiques, qui porte pour l’essentiel sur les modalités de repêchage et de sortie de l’eau de vestiges archéologiques importants, comme des éléments d’épave ou des statues, en utilisant des outils motorisés d’une puissance supérieure à 1,5 kW.
Maîtrise du risque hyperbare
La formation porte pour l’essentiel sur la maîtrise des bases théoriques liées au risque hyperbare et sur l’organisation et la réalisation des opérations hyperbares en sécurité. On y aborde toutes les questions communes à la formation des travailleurs subaquatiques. Une initiation aux principes théoriques fondamentaux des opérations archéologiques sous-marines et subaquatiques est également dispensée, mais elle ne constitue qu’une des huit thématiques de la formation. Ce n’est donc pas vraiment dans ce cadre qu’on peut se former à l’archéologie.
L’organisme de formation est supervisé par le service compétent du ministère de la culture, auquel il adresse notamment chaque année un rapport de ses activités de formation à la sécurité des travailleurs concernés.
Arrêté du 11 juin 2020 relatif aux modalités de formation des travailleurs exposés au risque hyperbare relevant de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique » avec ou sans l’option « travaux à des fins archéologiques » (JO 8 juill. 2020, texte no 7).
