Cet arrêté met à jour les listes des installations gérées par le BRGM au titre de l’après-mine. Comme les années précédentes, on y trouve de nombreux équipements et ouvrages hydrauliques, dans la plupart des régions françaises.
Arrêté du 22 février 2021 modifiant l’arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l’article 1er du décret no 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l’organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières (JO 13 mars 2021, texte no 2).
