Natura 2000

Grand ménage parmi les zones spéciales de conservation (ZSC) et les zones de protection spéciale (ZPS) qui font partie du réseau de sites Natura 2000.

Pour commencer, deux nouvelles ZSC sont créées : Vallées de la Beaume et de la Drobie, dans le département de l’Ardèche ; et Rivières à écrevisses à pattes blanches des vallées du Cé et de l’Auzon, à cheval sur les départements de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme.

Vingt-quatre ZSC et une ZPS voient leur périmètre modifié, ainsi que la liste des espèces et des habitats protégés. Elles se situent dans les départements de l’Ardèche, de l’Aude, des Bouches-du-Rhône, du Calvados, de la Charente-Maritime, de la Dordogne, de l’Eure, de la Gironde, de l’Hérault, de Loir-et-Cher, du Morbihan, de l’Orne, du Puy-de-Dôme, des Pyrénées-Atlantiques, de la Savoie, du Var et des Vosges. Il en est de même, dans la Haute-Savoie, du site Les Frettes, massif des Glières, qui est à la fois une ZSC et une ZPS.

Dans le département de la Lozère, le site Falaises de Barjac et le site Causse des Blanquets sont réunis en une seule ZSC, intitulée Falaises de Barjac et causse des Blanquets. Dans le département de la Nièvre, la ZSC Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan absorbe le site Prairies, landes sèches et ruisseaux de la vallée de la Dragne et de la Maria.

Dans les départements des Ardennes, de Meurthe-et-Moselle et de la Meuse, le site Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l’Othain, buxaie de Montmédy fusionne avec le site Souterrains de Montlibert, et prend désormais le nom de Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l’Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy ; il s’agit toujours d’une ZSC.

Enfin, dans les départements du Cher et de la Nièvre, le site Vallées de la Loire et de l’Allier fusionne avec le site Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire, avec le site Val d’Allier bourguignon et avec le site Bec d’Allier, pour donner naissance à la ZSC Vallées de la Loire et de l’Allier entre Cher et Nièvre. Et sur le même territoire, la ZPS Vallées de la Loire et de l’Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire est également modifiée et prend la même dénomination de Vallées de la Loire et de l’Allier entre Cher et Nièvre.

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Ria d’Étel » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Sites d’Écouves » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Rhune et de Choldocogagna » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Herbiers de l’étang de Thau » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Falaises de Barjac » renommé « Falaises de Barjac et causse des Blanquets » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 abrogeant l’arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 causse des Blanquets (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d’Aubigny » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 24 mars 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Beaume et de la Drobie » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Cévennes ardéchoises » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Loisail » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l’Eure » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Sainte-Baume » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 portant suppression du site Natura 2000 Souterrains de Montlibert (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 portant suppression du site Natura 2000 Val d’Allier Bourguignon (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 portant suppression du site Natura 2000 Bec d’Allier (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 portant suppression du site Natura 2000 « prairies, landes sèches et ruisseaux de la vallée de la Dragne et de la Maria » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la Basse Vallée de l’Isère » renommé « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l’Isère » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 3 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l’Othain, buxaie de Montmédy » renommé « Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l’Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l’Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l’Ardèche, pelouses du plateau des Gras (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à Écrevisses à pattes blanches des Vallées du Cé et de l’Auzon (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint-Augustin » (zone de protection spéciale)

Arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Loire et de l’Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l’Allier entre Cher et Nièvre » (zone de protection spéciale) (JO 13 oct. 2021, textes nos 3 à 39)

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Affluents rive droite du Rhône » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 portant suppression du site Natura 2000 Vallées de la Loire et de l’Allier (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 7 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l’Allier entre Cher et Nièvre » (zone spéciale de conservation) (JO 16 oct. 2021, textes nos 2 à 4).

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