Natura 2000

Une nouvelle zone spéciale de conservation (ZSC) est délimitée dans le département du Doubs et rejoint le réseau Natura 2000. Cinq autres ZSC voient leur périmètre modifié, ainsi que la liste des habitats et des espèces protégés. Deux d’entre elles étant interdépartementales, elles s’étendent dans la Charente, la Charente-Maritime, la Dordogne, la Gironde, la Mayenne, l’Orne et la Sarthe. Trois zones de protection spéciale sont également modifiées. Elles concernent ensemble la Corse-du-Sud, la Haute-Corse, le Doubs, le Jura et la Nièvre.

Arrêté du 25 novembre 2021 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone de protection spéciale)

Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Alpes Mancelles » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l’Isle » (zone spéciale de conservation) (JO 16 déc. 2021, textes nos 6, 8 et 9)

Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu’île d’Arvert (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l’arrêté du 8 mars 2012 portant désignation du site Natura 2000 « vallée de la Loire entre Imphy et Decize » renommé « Val de Loire nivernais » (zone de protection spéciale)

Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin du Drugeon » renommé « Vallées du Drugeon et du Haut-Doubs » (zone de protection spéciale)

Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l’arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Chênaies et pinèdes de Corse » (zone de protection spéciale)

Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Sillé » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Vouvray-sur-Huisne (zone spéciale de conservation) (JO 18 déc. 2021, textes nos 10 à 15).

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