r Missions et organisation des services de prévision des crues
Les SPC en métropole, et les CVH dans les départements d’outre-mer, exercent une mission de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les […]
Les SPC en métropole, et les CVH dans les départements d’outre-mer, exercent une mission de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les […]
Pour éviter la faillite des nombreuses entreprises de Mayotte affectées par la crise de l’eau et par les mesures consécutives de restriction d’eau, un décret […]
Arrêté du 7 mars 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 10 mars 2024, texte no 8).
Le directeur de projet eau commun à ces deux territoires devra en priorité soutenir la création de nouvelles ressources en eau, en veillant à une […]
Pour atténuer les conséquences économiques des inondations survenues dans le Nord et le Pas-de-Calais, une aide a été instituée le mois dernier pour certaines entreprises. […]
Collectivités territoriales : Christelle Delmas est nommée directrice adjointe du cabinet de la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité (JO 14 mars 2024). […]
Comme dans le précédent gouvernement, la politique de l’eau relève d’abord du secrétaire d’État chargé de la mer et de la biodiversité. Mais certains ministres […]
Ce sous-directeur aura la charge de toutes les questions sanitaires liées à l’eau et aux matériaux en contact avec l’eau. À la direction générale de […]
Par un arrêté du 31 janvier, les marins-pêcheurs de l’unité de gestion de l’anguille Loire, côtiers vendéens et Sèvre Niortaise s’étaient vu interdire la pêche de […]
Certaines des bonnes conditions agricoles et environnementales, qui conditionnent le versement de certaines aides agricoles, concernent les cours d’eau qui traversent ou longent les exploitations. […]
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