Articles

Prochaine mise à jour le 28 avril 2025
N° 1421 du 14 avril 2025 :
Transfert de l’eau et de l’assainissement : fin du feuilleton
Complément de rémunération pour l’hydroélectricité
Convention collective
Pêche de la civelle
Nominations
Le plan eau DOM n’a pas encore atteint ses objectifs
Soutien à l’investissement public local pour 2025
Enregistrer les contrôles des agriculteurs par les agents de l’OFB
Aider les agriculteurs bretons inondés
La grande conférence sur l’eau sera lancée… un jour
Transfert des digues : l’État soutiendra encore le Sisarc
La Slovaquie n’a pas mis à jour ses plans de gestion des risques d’inondation
N° 1420 du 7 avril 2025 :
Un peu d’eau dans la taxinomie européenne
Substances à surveiller dans le domaine de l’eau
Restauration de la nature
Prévision des crues dans le bassin Artois-Picardie
Réserves biologiques dirigées ou intégrales
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Natura 2000
Inondations
PNR du Vercors
Pêcher avec ses pieds ?
Indemnisation des hydrogéologues agréés
Nominations
Vers un soutien spécifique pour la petite hydroélectricité
Le captage de Lucérat n’est pas menacé
Les CRS reviendront l’été prochain sur les plages
Une proposition de plan mercure pour dépolluer la Guyane
N° 1419 du 31 mars 2025 :
Éditorial : REP dans la Deru 2
L’eau et l’environnement dans la loi d’orientation pour l’agriculture
Propositions de loi
Lanceurs d’alerte dans les ministères et leurs services chargés de l’environnement
Déclarer les pertes de microplastiques lors des opérations de transport ?
Calamité naturelle à Mayotte
Technicien de traitement des eaux
Vocabulaire de l’agriculture
Conducteurs de bac
Natura 2000
Nominations
Guide ANC : nouvelle édition
N° 1418 du 24 mars 2025 :
Utilisation des eaux impropres à la consommation humaine dans les ICPE
Bateaux de plaisance sur le Lot
Bandes tampon, irrigation et nitrates agricoles
Convention collective
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Rejets aqueux des ICPE de combustion dans les DOM
Propositions de loi
Pêche de la civelle
Inondations
Propositions de résolution
Nominations
N° 1417 du 17 mars 2025 :
Éditorial : Spanc toujours !
Destruction des espèces et des habitats : validation d’une procédure dérogatoire
Inondations : mieux prendre en compte le ruissellement
Un séquestre pour imposer la mise aux normes de l’ANC après une vente ?
Propriété des réseaux d’eau : le cas particulier de l’Essonne
Les effectifs de grands cormorans se stabilisent
Sabotage de l’eau potable en Guadeloupe
Calamité naturelle exceptionnelle à la Réunion
Technicien de traitement des eaux
Propositions de résolution
Pêche de la civelle
Nominations
N° 1416 du 10 mars 2025 :
Création d’une redevance sur les rejets industriels de Pfas dans l’eau
Reconstruire Mayotte
Destruction du grand cormoran
Station d’épuration dérogatoire
Natura 2000
Écrire le droit de l’eau
PNR du Pilat
Transformation de la zone de Fos-Berre
Inondations
Nominations
Un bouclier tarifaire pour la réforme des redevances des agences de l’eau
Suppression du calcaire par injection de CO2 dans l’eau
Pas de pollution nucléaire à Moronvilliers
N° 1415 du 24 février 2025 :
L’eau dans la loi de finances pour 2025
Inondations
Nouveau statut de l’École nationale des travaux publics de l’État
Convention collective
Particulier employeur d’un garde-pêche
Sensibiliser aux risques majeurs et à leur prévention
Déshuileurs-débourbeurs
Financement de l’OFB et des parcs nationaux
Proposition de loi
Champions de natation
Inondations et infrastructures critiques
Pêche de la civelle
Eau et assainissement
Micelles
Nominations
N° 1414 du 17 février 2025 :
Éditorial : Pas chère ?
Retouches des redevances des agences et offices de l’eau
Natura 2000
Bac pro Maintenance environnementale
Meilleures techniques disponibles pour l’industrie textile
Inondations et infrastructures critiques
Inondations exceptionnelles à Mayotte
Gendarmes pour l’environnement
Pfas et eau potable
CAP de constructeur de réseaux de canalisations
Nominations
Hydroélectricité : un rapport pour résoudre le contentieux européen ?
Faire la lumière sur la qualité des eaux minérales naturelles
Abandon confirmé du transfert obligatoire de l’eau et de l’assainissement
Encore un rectificatif pour la Deru 2
N° 1413 du 10 février 2025 :
Les agents de l’OFB méritent notre reconnaissance
Faire évoluer les modalités d’assurance des collectivités locales
Vers une cartographie nationale des canalisations d’eau potable en PVC
Vocabulaire de l’environnement
La France modernisera l’eau et l’assainissement en Albanie
Cours d’eau BCAE
Marquage CE des bateaux de plaisance
Conduite des bateaux sous l’emprise de l’alcool ou des stupéfiants
Prélèvements et rejets d’une installation secrète de Cadarache
Nominations
N° 1412 du 3 février 2025 :
Éditorial : CGLE 2025
Attributions des ministres
Proposition de résolution
Plan national de restauration de la nature
Deux semaines au Sénat sur l’agriculture
Association agréée
Nominations
Moduler la fréquence de vidange des piscines publiques ?
Changement de concessionnaire et d’objet de la concession sans nouvelle procédure
Ne pas confondre la réutilisation d’une information et le droit d’accès à cette information
La directive 2014/24/UE peut s’appliquer aussi aux petits marchés publics
Guide ANC : nouvelle édition
N° 1411 du 20 janvier 2025 :
Éditorial : Quel programme ?
20 % des marchés publics et des contrats de concession réservés aux PME et aux artisans
Plan national de restauration de la nature
Instruction budgétaire et comptable M. 4
Proposition de loi
Convention collective
Autosurveillance des systèmes d’assainissement
Budget 2025 provisoire
Personnel naviguant sur le Rhin
Entraînement à la plongée subaquatique
BTSA Gemeau
Nominations
Eaux minérales naturelles en Europe
Une erreur de calendrier dans la Deru 2
Un plaidoyer pour développer la géothermie
La désignation d’un site Natura 2000 n’est ni un plan ni un programme
Place du règlement Produits de construction dans un marché public de travaux
N° 1410 du 13 janvier 2025 :
Éditorial : Financer la Deru 2
Le calendrier français de pêche de l’anguille pour 2023 ne respectait pas le droit européen
Travaux près des réseaux
Loi spéciale de finances
Redevances consommation et performance
Inondations
Ports fluviaux
Seuil dérogatoire pour les marchés de travaux
Douches obligatoires dans les mines et les carrières
Résolution européenne
Natura 2000
Adjoint à la directrice de l’eau et de la biodiversité
Suppression de normes obligatoires
Nominations
Écoconception des produits et marchés publics écologiques
N° 1408-1409 du 6 janvier 2025 :
Dossier : la Deru 2
N° 1407 du 23 décembre 2024 :
Meilleures techniques disponibles pour les forges et les fonderies
Aides à l’Allemagne et à l’Italie inondées
La Constitution permet d’affecter des impôts et des taxes à un établissement public
Malte ne respecte pas du tout la Deru
Plafonnement du prix des bouteilles d’eau à Mayotte
Redevance pour pollutions diffuses
REP pour les produits et matériaux de construction du bâtiment
Risques et ouvrages hydrauliques
Inondations et TVA
Des renforts pour la sécurité civile
BTS Métiers des services à l’environnement
Propositions de loi
Enseignement du canoë-kayak
BCAE et écorégime : définition d’une mare et d’un fossé non maçonné
Mirapi dans le Nord et le Pas-de-Calais
Nominations
N° 1406 du 16 décembre 2024 :
Éditorial : Et maintenant ?
78 agglomérations françaises ne respectent pas la Deru
Médiation de l’hydroélectricité
Retouche de la réglementation sur les Sage
Inondations
Propositions de loi
Nominations
Encore des travaux pour permettre la baignade dans la Seine et la Marne
Un guide à venir sur l’entretien des cours d’eau
Un nouvel arrêté en chantier pour la gestion des grands cormorans
Les opposants violents aux réserves de substitution seront poursuivis
Encore huit kilomètres de digues à sécuriser dans la Camargue
Aides à l’ANC dans le bassin Seine-Normandie
N° 1405 du 2 décembre 2024 :
Réglementation des sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation
Transfert de l’eau et de l’assainissement
Consultations sur les demandes d’autorisation environnementale
Convention collective
Nominations
Le plafond mordant sur les agences de l’eau ne sera pas relevé en 2025
Comment réduire les conflits d’usage autour de l’eau
Protection des captages et PTGE
Intégrer la pluie dans les documents d’urbanisme
La conférence nationale sur l’eau sera déclinée dans les bassins
N° 1404 du 25 novembre 2024 :
Contrôle administratif unique dans les exploitations agricoles
Groupement temporaire d’entreprises dans le cadre d’un marché public
MTD applicables aux ICPE autorisées relevant du secteur de la chimie
Règlement intérieur des associations et fondations reconnues d’utilité publique
Propositions de loi
Réserve naturelle de la baie et du marais d’Yves
Petits changements à la DGPR
Travaux à proximité des réseaux
Convention collective
Nominations
L’article L. 216-13 du code de l’environnement est presque conforme à la Constitution
Pfas : deux propositions de loi en concurrence sur le TFA
Le démantèlement de Fessenheim ne menacera pas l’Allemagne
N° 1403 du 11 novembre 2024 :
Attributions des ministres délégués
Pêche de la civelle
Services statistiques ministériels
L’eau, le budget et l’agriculture au Sénat
Propositions de résolution
Inondations
Nominations
Mettre la dette écologique au même niveau que la dette financière
Création d’une quatrième unité d’instruction et d’intervention de la sécurité civile
Prévention des inondations : d’abord une question d’ingénierie
Le fonds Barnier à la rescousse pour la prévention des inondations
Dangerosité du TFA dans l’eau : attendons les résultats des études
La cartographie des zones humides protégées sera révisée
Ce qui manque pour entretenir les cours d’eau, ce sont les entreprises
Les digues ne sont pas l’avenir de la Camargue
N° 1402 du 4 novembre 2024 :
Éditorial : L’eau dans le Pnacc
Redevances des agences de l’eau et des offices de l’eau pour le 12programme
Abrogation de la DTA de l’estuaire de la Loire
Pêche de la civelle
Inondations
Modification des rubriques des factures d’eau
Propositions de loi
Nominations