Articles Prochaine mise à jour le 28 avril 2025 N° 1421 du 14 avril 2025 : • Transfert de l’eau et de l’assainissement : fin du feuilleton • Complément de rémunération pour l’hydroélectricité • Convention collective • Pêche de la civelle • Nominations • Le plan eau DOM n’a pas encore atteint ses objectifs • Soutien à l’investissement public local pour 2025 • Enregistrer les contrôles des agriculteurs par les agents de l’OFB • Aider les agriculteurs bretons inondés • La grande conférence sur l’eau sera lancée… un jour • Transfert des digues : l’État soutiendra encore le Sisarc • La Slovaquie n’a pas mis à jour ses plans de gestion des risques d’inondation N° 1420 du 7 avril 2025 : • Un peu d’eau dans la taxinomie européenne • Substances à surveiller dans le domaine de l’eau • Restauration de la nature • Prévision des crues dans le bassin Artois-Picardie • Réserves biologiques dirigées ou intégrales • Sécurité des ouvrages hydrauliques • Natura 2000 • Inondations • PNR du Vercors • Pêcher avec ses pieds ? • Indemnisation des hydrogéologues agréés • Nominations • Vers un soutien spécifique pour la petite hydroélectricité • Le captage de Lucérat n’est pas menacé • Les CRS reviendront l’été prochain sur les plages • Une proposition de plan mercure pour dépolluer la Guyane N° 1419 du 31 mars 2025 : • Éditorial : REP dans la Deru 2 • L’eau et l’environnement dans la loi d’orientation pour l’agriculture • Propositions de loi • Lanceurs d’alerte dans les ministères et leurs services chargés de l’environnement • Déclarer les pertes de microplastiques lors des opérations de transport ? • Calamité naturelle à Mayotte • Technicien de traitement des eaux • Vocabulaire de l’agriculture • Conducteurs de bac • Natura 2000 • Nominations • Guide ANC : nouvelle édition N° 1418 du 24 mars 2025 : • Utilisation des eaux impropres à la consommation humaine dans les ICPE • Bateaux de plaisance sur le Lot • Bandes tampon, irrigation et nitrates agricoles • Convention collective • Sécurité des ouvrages hydrauliques • Rejets aqueux des ICPE de combustion dans les DOM • Propositions de loi • Pêche de la civelle • Inondations • Propositions de résolution • Nominations N° 1417 du 17 mars 2025 : • Éditorial : Spanc toujours ! • Destruction des espèces et des habitats : validation d’une procédure dérogatoire • Inondations : mieux prendre en compte le ruissellement • Un séquestre pour imposer la mise aux normes de l’ANC après une vente ? • Propriété des réseaux d’eau : le cas particulier de l’Essonne • Les effectifs de grands cormorans se stabilisent • Sabotage de l’eau potable en Guadeloupe • Calamité naturelle exceptionnelle à la Réunion • Technicien de traitement des eaux • Propositions de résolution • Pêche de la civelle • Nominations N° 1416 du 10 mars 2025 : • Création d’une redevance sur les rejets industriels de Pfas dans l’eau • Reconstruire Mayotte • Destruction du grand cormoran • Station d’épuration dérogatoire • Natura 2000 • Écrire le droit de l’eau • PNR du Pilat • Transformation de la zone de Fos-Berre • Inondations • Nominations • Un bouclier tarifaire pour la réforme des redevances des agences de l’eau • Suppression du calcaire par injection de CO2 dans l’eau • Pas de pollution nucléaire à Moronvilliers N° 1415 du 24 février 2025 : • L’eau dans la loi de finances pour 2025 • Inondations • Nouveau statut de l’École nationale des travaux publics de l’État • Convention collective • Particulier employeur d’un garde-pêche • Sensibiliser aux risques majeurs et à leur prévention • Déshuileurs-débourbeurs • Financement de l’OFB et des parcs nationaux • Proposition de loi • Champions de natation • Inondations et infrastructures critiques • Pêche de la civelle • Eau et assainissement • Micelles • Nominations N° 1414 du 17 février 2025 : • Éditorial : Pas chère ? • Retouches des redevances des agences et offices de l’eau • Natura 2000 • Bac pro Maintenance environnementale • Meilleures techniques disponibles pour l’industrie textile • Inondations et infrastructures critiques • Inondations exceptionnelles à Mayotte • Gendarmes pour l’environnement • Pfas et eau potable • CAP de constructeur de réseaux de canalisations • Nominations • Hydroélectricité : un rapport pour résoudre le contentieux européen ? • Faire la lumière sur la qualité des eaux minérales naturelles • Abandon confirmé du transfert obligatoire de l’eau et de l’assainissement • Encore un rectificatif pour la Deru 2 N° 1413 du 10 février 2025 : • Les agents de l’OFB méritent notre reconnaissance • Faire évoluer les modalités d’assurance des collectivités locales • Vers une cartographie nationale des canalisations d’eau potable en PVC • Vocabulaire de l’environnement • La France modernisera l’eau et l’assainissement en Albanie • Cours d’eau BCAE • Marquage CE des bateaux de plaisance • Conduite des bateaux sous l’emprise de l’alcool ou des stupéfiants • Prélèvements et rejets d’une installation secrète de Cadarache • Nominations N° 1412 du 3 février 2025 : • Éditorial : CGLE 2025 • Attributions des ministres • Proposition de résolution • Plan national de restauration de la nature • Deux semaines au Sénat sur l’agriculture • Association agréée • Nominations • Moduler la fréquence de vidange des piscines publiques ? • Changement de concessionnaire et d’objet de la concession sans nouvelle procédure • Ne pas confondre la réutilisation d’une information et le droit d’accès à cette information • La directive 2014/24/UE peut s’appliquer aussi aux petits marchés publics • Guide ANC : nouvelle édition N° 1411 du 20 janvier 2025 : • Éditorial : Quel programme ? • 20 % des marchés publics et des contrats de concession réservés aux PME et aux artisans • Plan national de restauration de la nature • Instruction budgétaire et comptable M. 4 • Proposition de loi • Convention collective • Autosurveillance des systèmes d’assainissement • Budget 2025 provisoire • Personnel naviguant sur le Rhin • Entraînement à la plongée subaquatique • BTSA Gemeau • Nominations • Eaux minérales naturelles en Europe • Une erreur de calendrier dans la Deru 2 • Un plaidoyer pour développer la géothermie • La désignation d’un site Natura 2000 n’est ni un plan ni un programme • Place du règlement Produits de construction dans un marché public de travaux N° 1410 du 13 janvier 2025 : • Éditorial : Financer la Deru 2 • Le calendrier français de pêche de l’anguille pour 2023 ne respectait pas le droit européen • Travaux près des réseaux • Loi spéciale de finances • Redevances consommation et performance • Inondations • Ports fluviaux • Seuil dérogatoire pour les marchés de travaux • Douches obligatoires dans les mines et les carrières • Résolution européenne • Natura 2000 • Adjoint à la directrice de l’eau et de la biodiversité • Suppression de normes obligatoires • Nominations • Écoconception des produits et marchés publics écologiques N° 1408-1409 du 6 janvier 2025 : • Dossier : la Deru 2 N° 1407 du 23 décembre 2024 : • Meilleures techniques disponibles pour les forges et les fonderies • Aides à l’Allemagne et à l’Italie inondées • La Constitution permet d’affecter des impôts et des taxes à un établissement public • Malte ne respecte pas du tout la Deru • Plafonnement du prix des bouteilles d’eau à Mayotte • Redevance pour pollutions diffuses • REP pour les produits et matériaux de construction du bâtiment • Risques et ouvrages hydrauliques • Inondations et TVA • Des renforts pour la sécurité civile • BTS Métiers des services à l’environnement • Propositions de loi • Enseignement du canoë-kayak • BCAE et écorégime : définition d’une mare et d’un fossé non maçonné • Mirapi dans le Nord et le Pas-de-Calais • Nominations N° 1406 du 16 décembre 2024 : • Éditorial : Et maintenant ? • 78 agglomérations françaises ne respectent pas la Deru • Médiation de l’hydroélectricité • Retouche de la réglementation sur les Sage • Inondations • Propositions de loi • Nominations • Encore des travaux pour permettre la baignade dans la Seine et la Marne • Un guide à venir sur l’entretien des cours d’eau • Un nouvel arrêté en chantier pour la gestion des grands cormorans • Les opposants violents aux réserves de substitution seront poursuivis • Encore huit kilomètres de digues à sécuriser dans la Camargue • Aides à l’ANC dans le bassin Seine-Normandie N° 1405 du 2 décembre 2024 : • Réglementation des sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation • Transfert de l’eau et de l’assainissement • Consultations sur les demandes d’autorisation environnementale • Convention collective • Nominations • Le plafond mordant sur les agences de l’eau ne sera pas relevé en 2025 • Comment réduire les conflits d’usage autour de l’eau • Protection des captages et PTGE • Intégrer la pluie dans les documents d’urbanisme • La conférence nationale sur l’eau sera déclinée dans les bassins N° 1404 du 25 novembre 2024 : • Contrôle administratif unique dans les exploitations agricoles • Groupement temporaire d’entreprises dans le cadre d’un marché public • MTD applicables aux ICPE autorisées relevant du secteur de la chimie • Règlement intérieur des associations et fondations reconnues d’utilité publique • Propositions de loi • Réserve naturelle de la baie et du marais d’Yves • Petits changements à la DGPR • Travaux à proximité des réseaux • Convention collective • Nominations • L’article L. 216-13 du code de l’environnement est presque conforme à la Constitution • Pfas : deux propositions de loi en concurrence sur le TFA • Le démantèlement de Fessenheim ne menacera pas l’Allemagne N° 1403 du 11 novembre 2024 : • Attributions des ministres délégués • Pêche de la civelle • Services statistiques ministériels • L’eau, le budget et l’agriculture au Sénat • Propositions de résolution • Inondations • Nominations • Mettre la dette écologique au même niveau que la dette financière • Création d’une quatrième unité d’instruction et d’intervention de la sécurité civile • Prévention des inondations : d’abord une question d’ingénierie • Le fonds Barnier à la rescousse pour la prévention des inondations • Dangerosité du TFA dans l’eau : attendons les résultats des études • La cartographie des zones humides protégées sera révisée • Ce qui manque pour entretenir les cours d’eau, ce sont les entreprises • Les digues ne sont pas l’avenir de la Camargue N° 1402 du 4 novembre 2024 : • Éditorial : L’eau dans le Pnacc • Redevances des agences de l’eau et des offices de l’eau pour le 12e programme • Abrogation de la DTA de l’estuaire de la Loire • Pêche de la civelle • Inondations • Modification des rubriques des factures d’eau • Propositions de loi • Nominations
