Articles Prochaine mise à jour le 14 juillet 2025 N° 1430 du 30 juin 2025 : • Modification d’une concession au profit d’une ancienne entité in house • Recherches sur les grands systèmes fluvio-maritimes • Prélèvement sur les budgets des agences de l’eau • Regroupement des postes de commande des écluses • Ski nautique et disciplines associées • Piscines et plages sans tabac • Plongeur polyvalent • Navigation moins dangereuse sur le Rhin • Élevage en alternance des poissons et des crevettes dans l’Ain • Gemapi au rapport ! N° 1429 du 23 juin 2025 : • La Commission invente un principe de priorité à l’utilisation rationnelle de l’eau • DCE : les revenus générés par une activité économique ne constituent pas un intérêt général majeur • Exclure l’hydroélectricité de la directive sur les contrats de concession ? • Bercy recherche des laboratoires • Qualification du personnel des bateaux à passagers N° 1428 du 16 juin 2025 : • Gemapi : une proposition de loi qui ne change pas grand-chose • 10 M€ d’amende pour non-respect de la Deru par l’Italie • Confusion interdite entre l’eau minérale naturelle et l’eau de source • Pêche de la civelle • Pour la création d’un Parquet vert européen • Inondations exceptionnelles en Corrèze • Sécurité des ouvrages hydrauliques • Les pêcheurs professionnels en eau douce doivent se recentrer sur les espèces en bon état • L’entretien des ripisylves n’est pas contraint par le calendrier • Bien entendu, les agences de l’eau respecteront la loi N° 1427 du 9 juin 2025 : • Cadrage des dépenses des agences de l’eau pour le 12e programme • Protection et gestion de l’eau • Un directeur de projet pour le canal Seine-Nord Europe • De l’eau potable et fraîche pour les travailleurs • Inondations exceptionnelles dans l’Yonne • Transfert d’office de la propriété d’un bateau abandonné : oui, sauf s’il s’agit d’un domicile N° 1426 du 2 juin 2025 : • Traitements interdits de l’eau minérale naturelle • Encore une étude sur l’avenir des déchets de Stocamine • Drone épandeur de bouillie bordelaise • Sécurité des ouvrages hydrauliques • Inondations • Une médaille pour la géothermie et pour la gestion de l’après-mine • Faute d’une personne publique : il faut d’abord demander une indemnité • On ne peut pas exclure a priori les tuyaux en plastique d’un marché public d’assainissement • Évaluation au cas par cas des incidences sur un site Natura 2000 • Marchés publics : non-respect d’une compétence exclusive de l’Union N° 1425 du 26 mai 2025 : • Publication des informations sur la qualité de l’eau potable • Réouverture d’un tronçon du canal de la Somme • Les BCAE en version 2025 • Reconstruire Mayotte • Normalisation des mesures dans l’eau pour les ICPE • Gemapi et ressources en eau • Quand les parieurs financent l’OFB • Hydroélectricité : la redevance spécifique n’est plus à son plafond • La redevance sur les rejets de Pfas entrera bien en vigueur l’an prochain • Balisage des zones de baignade littorales • La protection des captages est prioritaire… comme d’habitude N° 1424 du 19 mai 2025 : • Éditorial : Offre ou demande • Prescriptions générales pour les gros abattoirs et pour leurs stations d’épuration • Sécurité des ouvrages hydrauliques • Pour une intelligence artificielle plus sobre en eau N° 1423 du 5 mai 2025 : • Actions de groupe, réseaux d’eau et inondations • Parc naturel régional du Verdon • Formation pour la navigation intérieure • Géothermie de minime importance • Contrôle de l’ANC en Polynésie française • Taux des accidents du travail pour 2025 • Saumon fermé • Inondations • Convention collective • Le projet de port fluvial de Vigneux-sur-Seine sera repensé • Les redevances sur la performance seront au taux plancher en 2025 • Les communes n’ont pas à amortir leurs investissements pour les digues domaniales • Li ou le point de vue de Cirrus N° 1422 du 28 avril 2025 : • Éditorial : Guerre sur le Nil ? • La France accusée de 107 dépassements du seuil de nitrates dans l’eau potable • L’épandage aérien des pesticides rentre en grâce • Évaluation environnementale des concessions minières • Propositions de loi • Une médaille pour la géothermie • Réorganisation de l’Igedd • Station d’épuration dérogatoire sur le littoral • Permis bateau de plaisance par équivalence • Classement du PNR Normandie-Maine • Inondations exceptionnelles • Police de l’eau en Île-de-France • COP régionales 2025 et conférences de l’eau • En matière d’urbanisme, un refus est un refus • Réduction des rejets de Pfas dans l’eau N° 1421 du 14 avril 2025 : • Transfert de l’eau et de l’assainissement : fin du feuilleton • Complément de rémunération pour l’hydroélectricité • Convention collective • Pêche de la civelle • Le plan eau DOM n’a pas encore atteint ses objectifs • Soutien à l’investissement public local pour 2025 • Enregistrer les contrôles des agriculteurs par les agents de l’OFB • Aider les agriculteurs bretons inondés • La grande conférence sur l’eau sera lancée… un jour • Transfert des digues : l’État soutiendra encore le Sisarc • La Slovaquie n’a pas mis à jour ses plans de gestion des risques d’inondation N° 1420 du 7 avril 2025 : • Un peu d’eau dans la taxinomie européenne • Substances à surveiller dans le domaine de l’eau • Restauration de la nature • Prévision des crues dans le bassin Artois-Picardie • Réserves biologiques dirigées ou intégrales • Sécurité des ouvrages hydrauliques • Natura 2000 • Inondations • PNR du Vercors • Pêcher avec ses pieds ? • Indemnisation des hydrogéologues agréés • Vers un soutien spécifique pour la petite hydroélectricité • Le captage de Lucérat n’est pas menacé • Les CRS reviendront l’été prochain sur les plages • Une proposition de plan mercure pour dépolluer la Guyane N° 1419 du 31 mars 2025 : • Éditorial : REP dans la Deru 2 • L’eau et l’environnement dans la loi d’orientation pour l’agriculture • Propositions de loi • Lanceurs d’alerte dans les ministères et leurs services chargés de l’environnement • Déclarer les pertes de microplastiques lors des opérations de transport ? • Calamité naturelle à Mayotte • Technicien de traitement des eaux • Vocabulaire de l’agriculture • Conducteurs de bac • Natura 2000 • Guide ANC : nouvelle édition N° 1418 du 24 mars 2025 : • Utilisation des eaux impropres à la consommation humaine dans les ICPE • Bateaux de plaisance sur le Lot • Bandes tampon, irrigation et nitrates agricoles • Convention collective • Sécurité des ouvrages hydrauliques • Rejets aqueux des ICPE de combustion dans les DOM • Propositions de loi • Pêche de la civelle • Inondations • Propositions de résolution N° 1417 du 17 mars 2025 : • Éditorial : Spanc toujours ! • Destruction des espèces et des habitats : validation d’une procédure dérogatoire • Inondations : mieux prendre en compte le ruissellement • Un séquestre pour imposer la mise aux normes de l’ANC après une vente ? • Propriété des réseaux d’eau : le cas particulier de l’Essonne • Les effectifs de grands cormorans se stabilisent • Sabotage de l’eau potable en Guadeloupe • Calamité naturelle exceptionnelle à la Réunion • Technicien de traitement des eaux • Propositions de résolution • Pêche de la civelle N° 1416 du 10 mars 2025 : • Création d’une redevance sur les rejets industriels de Pfas dans l’eau • Reconstruire Mayotte • Destruction du grand cormoran • Station d’épuration dérogatoire • Natura 2000 • Écrire le droit de l’eau • PNR du Pilat • Transformation de la zone de Fos-Berre • Inondations • Un bouclier tarifaire pour la réforme des redevances des agences de l’eau • Suppression du calcaire par injection de CO2 dans l’eau • Pas de pollution nucléaire à Moronvilliers N° 1415 du 24 février 2025 : • L’eau dans la loi de finances pour 2025 • Inondations • Nouveau statut de l’École nationale des travaux publics de l’État • Convention collective • Particulier employeur d’un garde-pêche • Sensibiliser aux risques majeurs et à leur prévention • Déshuileurs-débourbeurs • Financement de l’OFB et des parcs nationaux • Proposition de loi • Champions de natation • Inondations et infrastructures critiques • Pêche de la civelle • Eau et assainissement • Micelles N° 1414 du 17 février 2025 : • Éditorial : Pas chère ? • Retouches des redevances des agences et offices de l’eau • Natura 2000 • Bac pro Maintenance environnementale • Meilleures techniques disponibles pour l’industrie textile • Inondations et infrastructures critiques • Inondations exceptionnelles à Mayotte • Gendarmes pour l’environnement • Pfas et eau potable • CAP de constructeur de réseaux de canalisations • Hydroélectricité : un rapport pour résoudre le contentieux européen ? • Faire la lumière sur la qualité des eaux minérales naturelles • Abandon confirmé du transfert obligatoire de l’eau et de l’assainissement • Encore un rectificatif pour la Deru 2 N° 1413 du 10 février 2025 : • Les agents de l’OFB méritent notre reconnaissance • Faire évoluer les modalités d’assurance des collectivités locales • Vers une cartographie nationale des canalisations d’eau potable en PVC • Vocabulaire de l’environnement • La France modernisera l’eau et l’assainissement en Albanie • Cours d’eau BCAE • Marquage CE des bateaux de plaisance • Conduite des bateaux sous l’emprise de l’alcool ou des stupéfiants • Prélèvements et rejets d’une installation secrète de Cadarache N° 1412 du 3 février 2025 : • Éditorial : CGLE 2025 • Attributions des ministres • Proposition de résolution • Plan national de restauration de la nature • Deux semaines au Sénat sur l’agriculture • Association agréée • Moduler la fréquence de vidange des piscines publiques ? • Changement de concessionnaire et d’objet de la concession sans nouvelle procédure • Ne pas confondre la réutilisation d’une information et le droit d’accès à cette information • La directive 2014/24/UE peut s’appliquer aussi aux petits marchés publics • Guide ANC : nouvelle édition N° 1411 du 20 janvier 2025 : • Éditorial : Quel programme ? • 20 % des marchés publics et des contrats de concession réservés aux PME et aux artisans • Plan national de restauration de la nature • Instruction budgétaire et comptable M. 4 • Proposition de loi • Convention collective • Autosurveillance des systèmes d’assainissement • Budget 2025 provisoire • Personnel naviguant sur le Rhin • Entraînement à la plongée subaquatique • BTSA Gemeau • Eaux minérales naturelles en Europe • Une erreur de calendrier dans la Deru 2 • Un plaidoyer pour développer la géothermie • La désignation d’un site Natura 2000 n’est ni un plan ni un programme • Place du règlement Produits de construction dans un marché public de travaux
