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Prochaine mise à jour le 14 juillet 2025
N° 1430 du 30 juin 2025 :
Modification d’une concession au profit d’une ancienne entité in house
Recherches sur les grands systèmes fluvio-maritimes
Prélèvement sur les budgets des agences de l’eau
Regroupement des postes de commande des écluses
Ski nautique et disciplines associées
Piscines et plages sans tabac
Plongeur polyvalent
Navigation moins dangereuse sur le Rhin
Élevage en alternance des poissons et des crevettes dans l’Ain
Gemapi au rapport !
N° 1429 du 23 juin 2025 :
La Commission invente un principe de priorité à l’utilisation rationnelle de l’eau
DCE : les revenus générés par une activité économique ne constituent pas un intérêt général majeur
Exclure l’hydroélectricité de la directive sur les contrats de concession ?
Bercy recherche des laboratoires
Qualification du personnel des bateaux à passagers
N° 1428 du 16 juin 2025 :
Gemapi : une proposition de loi qui ne change pas grand-chose
10 M€ d’amende pour non-respect de la Deru par l’Italie
Confusion interdite entre l’eau minérale naturelle et l’eau de source
Pêche de la civelle
Pour la création d’un Parquet vert européen
Inondations exceptionnelles en Corrèze
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Les pêcheurs professionnels en eau douce doivent se recentrer sur les espèces en bon état
L’entretien des ripisylves n’est pas contraint par le calendrier
Bien entendu, les agences de l’eau respecteront la loi
N° 1427 du 9 juin 2025 :
Cadrage des dépenses des agences de l’eau pour le 12e programme
Protection et gestion de l’eau
Un directeur de projet pour le canal Seine-Nord Europe
De l’eau potable et fraîche pour les travailleurs
Inondations exceptionnelles dans l’Yonne
Transfert d’office de la propriété d’un bateau abandonné : oui, sauf s’il s’agit d’un domicile
N° 1426 du 2 juin 2025 :
Traitements interdits de l’eau minérale naturelle
Encore une étude sur l’avenir des déchets de Stocamine
Drone épandeur de bouillie bordelaise
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Inondations
Une médaille pour la géothermie et pour la gestion de l’après-mine
Faute d’une personne publique : il faut d’abord demander une indemnité
On ne peut pas exclure a priori les tuyaux en plastique d’un marché public d’assainissement
Évaluation au cas par cas des incidences sur un site Natura 2000
Marchés publics : non-respect d’une compétence exclusive de l’Union
N° 1425 du 26 mai 2025 :
Publication des informations sur la qualité de l’eau potable
Réouverture d’un tronçon du canal de la Somme
Les BCAE en version 2025
Reconstruire Mayotte
Normalisation des mesures dans l’eau pour les ICPE
Gemapi et ressources en eau
Quand les parieurs financent l’OFB
Hydroélectricité : la redevance spécifique n’est plus à son plafond
La redevance sur les rejets de Pfas entrera bien en vigueur l’an prochain
Balisage des zones de baignade littorales
La protection des captages est prioritaire… comme d’habitude
N° 1424 du 19 mai 2025 :
Éditorial : Offre ou demande
Prescriptions générales pour les gros abattoirs et pour leurs stations d’épuration
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Pour une intelligence artificielle plus sobre en eau
N° 1423 du 5 mai 2025 :
Actions de groupe, réseaux d’eau et inondations
Parc naturel régional du Verdon
Formation pour la navigation intérieure
Géothermie de minime importance
Contrôle de l’ANC en Polynésie française
Taux des accidents du travail pour 2025
Saumon fermé
Inondations
Convention collective
Le projet de port fluvial de Vigneux-sur-Seine sera repensé
Les redevances sur la performance seront au taux plancher en 2025
Les communes n’ont pas à amortir leurs investissements pour les digues domaniales
Li ou le point de vue de Cirrus
N° 1422 du 28 avril 2025 :
Éditorial : Guerre sur le Nil ?
La France accusée de 107 dépassements du seuil de nitrates dans l’eau potable
L’épandage aérien des pesticides rentre en grâce
Évaluation environnementale des concessions minières
Propositions de loi
Une médaille pour la géothermie
Réorganisation de l’Igedd
Station d’épuration dérogatoire sur le littoral
Permis bateau de plaisance par équivalence
Classement du PNR Normandie-Maine
Inondations exceptionnelles
Police de l’eau en Île-de-France
COP régionales 2025 et conférences de l’eau
En matière d’urbanisme, un refus est un refus
Réduction des rejets de Pfas dans l’eau
N° 1421 du 14 avril 2025 :
Transfert de l’eau et de l’assainissement : fin du feuilleton
Complément de rémunération pour l’hydroélectricité
Convention collective
Pêche de la civelle
Le plan eau DOM n’a pas encore atteint ses objectifs
Soutien à l’investissement public local pour 2025
Enregistrer les contrôles des agriculteurs par les agents de l’OFB
Aider les agriculteurs bretons inondés
La grande conférence sur l’eau sera lancée… un jour
Transfert des digues : l’État soutiendra encore le Sisarc
La Slovaquie n’a pas mis à jour ses plans de gestion des risques d’inondation
N° 1420 du 7 avril 2025 :
Un peu d’eau dans la taxinomie européenne
Substances à surveiller dans le domaine de l’eau
Restauration de la nature
Prévision des crues dans le bassin Artois-Picardie
Réserves biologiques dirigées ou intégrales
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Natura 2000
Inondations
PNR du Vercors
Pêcher avec ses pieds ?
Indemnisation des hydrogéologues agréés
Vers un soutien spécifique pour la petite hydroélectricité
Le captage de Lucérat n’est pas menacé
Les CRS reviendront l’été prochain sur les plages
Une proposition de plan mercure pour dépolluer la Guyane
N° 1419 du 31 mars 2025 :
Éditorial : REP dans la Deru 2
L’eau et l’environnement dans la loi d’orientation pour l’agriculture
Propositions de loi
Lanceurs d’alerte dans les ministères et leurs services chargés de l’environnement
Déclarer les pertes de microplastiques lors des opérations de transport ?
Calamité naturelle à Mayotte
Technicien de traitement des eaux
Vocabulaire de l’agriculture
Conducteurs de bac
Natura 2000
Guide ANC : nouvelle édition
N° 1418 du 24 mars 2025 :
Utilisation des eaux impropres à la consommation humaine dans les ICPE
Bateaux de plaisance sur le Lot
Bandes tampon, irrigation et nitrates agricoles
Convention collective
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Rejets aqueux des ICPE de combustion dans les DOM
Propositions de loi
Pêche de la civelle
Inondations
Propositions de résolution
N° 1417 du 17 mars 2025 :
Éditorial : Spanc toujours !
Destruction des espèces et des habitats : validation d’une procédure dérogatoire
Inondations : mieux prendre en compte le ruissellement
Un séquestre pour imposer la mise aux normes de l’ANC après une vente ?
Propriété des réseaux d’eau : le cas particulier de l’Essonne
Les effectifs de grands cormorans se stabilisent
Sabotage de l’eau potable en Guadeloupe
Calamité naturelle exceptionnelle à la Réunion
Technicien de traitement des eaux
Propositions de résolution
Pêche de la civelle
N° 1416 du 10 mars 2025 :
Création d’une redevance sur les rejets industriels de Pfas dans l’eau
Reconstruire Mayotte
Destruction du grand cormoran
Station d’épuration dérogatoire
Natura 2000
Écrire le droit de l’eau
PNR du Pilat
Transformation de la zone de Fos-Berre
Inondations
Un bouclier tarifaire pour la réforme des redevances des agences de l’eau
Suppression du calcaire par injection de CO2 dans l’eau
Pas de pollution nucléaire à Moronvilliers
N° 1415 du 24 février 2025 :
L’eau dans la loi de finances pour 2025
Inondations
Nouveau statut de l’École nationale des travaux publics de l’État
Convention collective
Particulier employeur d’un garde-pêche
Sensibiliser aux risques majeurs et à leur prévention
Déshuileurs-débourbeurs
Financement de l’OFB et des parcs nationaux
Proposition de loi
Champions de natation
Inondations et infrastructures critiques
Pêche de la civelle
Eau et assainissement
Micelles
N° 1414 du 17 février 2025 :
Éditorial : Pas chère ?
Retouches des redevances des agences et offices de l’eau
Natura 2000
Bac pro Maintenance environnementale
Meilleures techniques disponibles pour l’industrie textile
Inondations et infrastructures critiques
Inondations exceptionnelles à Mayotte
Gendarmes pour l’environnement
Pfas et eau potable
CAP de constructeur de réseaux de canalisations
Hydroélectricité : un rapport pour résoudre le contentieux européen ?
Faire la lumière sur la qualité des eaux minérales naturelles
Abandon confirmé du transfert obligatoire de l’eau et de l’assainissement
Encore un rectificatif pour la Deru 2
N° 1413 du 10 février 2025 :
Les agents de l’OFB méritent notre reconnaissance
Faire évoluer les modalités d’assurance des collectivités locales
Vers une cartographie nationale des canalisations d’eau potable en PVC
Vocabulaire de l’environnement
La France modernisera l’eau et l’assainissement en Albanie
Cours d’eau BCAE
Marquage CE des bateaux de plaisance
Conduite des bateaux sous l’emprise de l’alcool ou des stupéfiants
Prélèvements et rejets d’une installation secrète de Cadarache
N° 1412 du 3 février 2025 :
Éditorial : CGLE 2025
Attributions des ministres
Proposition de résolution
Plan national de restauration de la nature
Deux semaines au Sénat sur l’agriculture
Association agréée
Moduler la fréquence de vidange des piscines publiques ?
Changement de concessionnaire et d’objet de la concession sans nouvelle procédure
Ne pas confondre la réutilisation d’une information et le droit d’accès à cette information
La directive 2014/24/UE peut s’appliquer aussi aux petits marchés publics
Guide ANC : nouvelle édition
N° 1411 du 20 janvier 2025 :
Éditorial : Quel programme ?
20 % des marchés publics et des contrats de concession réservés aux PME et aux artisans
Plan national de restauration de la nature
Instruction budgétaire et comptable M. 4
Proposition de loi
Convention collective
Autosurveillance des systèmes d’assainissement
Budget 2025 provisoire
Personnel naviguant sur le Rhin
Entraînement à la plongée subaquatique
BTSA Gemeau
Eaux minérales naturelles en Europe
Une erreur de calendrier dans la Deru 2
Un plaidoyer pour développer la géothermie
La désignation d’un site Natura 2000 n’est ni un plan ni un programme
Place du règlement Produits de construction dans un marché public de travaux