Articles Prochaine mise à jour le 3 février 2025 N° 1411 du 20 janvier 2025 : • Éditorial : Quel programme ? • 20 % des marchés publics et des contrats de concession réservés aux PME et aux artisans • Plan national de restauration de la nature • Instruction budgétaire et comptable M. 4 • Proposition de loi • Convention collective • Autosurveillance des systèmes d’assainissement • Budget 2025 provisoire • Personnel naviguant sur le Rhin • Entraînement à la plongée subaquatique • BTSA Gemeau • Nominations • Eaux minérales naturelles en Europe • Une erreur de calendrier dans la Deru 2 • Un plaidoyer pour développer la géothermie • La désignation d’un site Natura 2000 n’est ni un plan ni un programme • Place du règlement Produits de construction dans un marché public de travaux N° 1410 du 13 janvier 2025 : • Éditorial : Financer la Deru 2 • Le calendrier français de pêche de l’anguille pour 2023 ne respectait pas le droit européen • Travaux près des réseaux • Loi spéciale de finances • Redevances consommation et performance • Inondations • Ports fluviaux • Seuil dérogatoire pour les marchés de travaux • Douches obligatoires dans les mines et les carrières • Résolution européenne • Natura 2000 • Adjoint à la directrice de l’eau et de la biodiversité • Suppression de normes obligatoires • Nominations • Écoconception des produits et marchés publics écologiques N° 1408-1409 du 6 janvier 2025 : • Dossier : la Deru 2 N° 1407 du 23 décembre 2024 : • Meilleures techniques disponibles pour les forges et les fonderies • Aides à l’Allemagne et à l’Italie inondées • La Constitution permet d’affecter des impôts et des taxes à un établissement public • Malte ne respecte pas du tout la Deru • Plafonnement du prix des bouteilles d’eau à Mayotte • Redevance pour pollutions diffuses • REP pour les produits et matériaux de construction du bâtiment • Risques et ouvrages hydrauliques • Inondations et TVA • Des renforts pour la sécurité civile • BTS Métiers des services à l’environnement • Propositions de loi • Enseignement du canoë-kayak • BCAE et écorégime : définition d’une mare et d’un fossé non maçonné • Mirapi dans le Nord et le Pas-de-Calais • Nominations N° 1406 du 16 décembre 2024 : • Éditorial : Et maintenant ? • 78 agglomérations françaises ne respectent pas la Deru • Médiation de l’hydroélectricité • Retouche de la réglementation sur les Sage • Inondations • Propositions de loi • Nominations • Encore des travaux pour permettre la baignade dans la Seine et la Marne • Un guide à venir sur l’entretien des cours d’eau • Un nouvel arrêté en chantier pour la gestion des grands cormorans • Les opposants violents aux réserves de substitution seront poursuivis • Encore huit kilomètres de digues à sécuriser dans la Camargue • Aides à l’ANC dans le bassin Seine-Normandie N° 1405 du 2 décembre 2024 : • Réglementation des sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation • Transfert de l’eau et de l’assainissement • Consultations sur les demandes d’autorisation environnementale • Convention collective • Nominations • Le plafond mordant sur les agences de l’eau ne sera pas relevé en 2025 • Comment réduire les conflits d’usage autour de l’eau • Protection des captages et PTGE • Intégrer la pluie dans les documents d’urbanisme • La conférence nationale sur l’eau sera déclinée dans les bassins N° 1404 du 25 novembre 2024 : • Contrôle administratif unique dans les exploitations agricoles • Groupement temporaire d’entreprises dans le cadre d’un marché public • MTD applicables aux ICPE autorisées relevant du secteur de la chimie • Règlement intérieur des associations et fondations reconnues d’utilité publique • Propositions de loi • Réserve naturelle de la baie et du marais d’Yves • Petits changements à la DGPR • Travaux à proximité des réseaux • Convention collective • Nominations • L’article L. 216-13 du code de l’environnement est presque conforme à la Constitution • Pfas : deux propositions de loi en concurrence sur le TFA • Le démantèlement de Fessenheim ne menacera pas l’Allemagne N° 1403 du 11 novembre 2024 : • Attributions des ministres délégués • Pêche de la civelle • Services statistiques ministériels • L’eau, le budget et l’agriculture au Sénat • Propositions de résolution • Inondations • Nominations • Mettre la dette écologique au même niveau que la dette financière • Création d’une quatrième unité d’instruction et d’intervention de la sécurité civile • Prévention des inondations : d’abord une question d’ingénierie • Le fonds Barnier à la rescousse pour la prévention des inondations • Dangerosité du TFA dans l’eau : attendons les résultats des études • La cartographie des zones humides protégées sera révisée • Ce qui manque pour entretenir les cours d’eau, ce sont les entreprises • Les digues ne sont pas l’avenir de la Camargue N° 1402 du 4 novembre 2024 : • Éditorial : L’eau dans le Pnacc • Redevances des agences de l’eau et des offices de l’eau pour le 12e programme • Abrogation de la DTA de l’estuaire de la Loire • Pêche de la civelle • Inondations • Modification des rubriques des factures d’eau • Propositions de loi • Nominations N° 1401 du 28 octobre 2024 : • Fin du transfert obligatoire de l’eau et de l’assainissement • Éco-industries • Propositions de loi • Entraînement à la natation • Enquêtes statistiques • Mission catastrophes naturelles • PNR de la vallée de la Rance • Concession de l’autoroute A 412 • Convention collective • Canal du Midi • Nominations • Qualité de l’eau et pesticides • Pas d’avancée sur les concessions hydroélectriques N° 1400 du 14 octobre 2024 : • Éditorial : Grande conférence • Les communes qui n’ont pas encore transféré l’eau et l’assainissement pourront les conserver • Développer la Réut pour l’irrigation • Attributions des ministres • Géothermie • Hydroélectricité dans les DOM et en Corse • Analyses des milieux aquatiques • Hydroélectricité • Équilibrer le régime cat’ nat’ • Sécurité des ouvrages hydrauliques • Nominations N° 1399 du 7 octobre 2024 : • Dossier : modification en profondeur de la directive IED sur les émissions industrielles N° 1398 du 30 septembre 2024 : • Éditorial : Pirates minables • Comment analyser les Pfas dans les eaux destinées à la consommation humaine • Nouvelle liste de biens, de services et d’activités environnementaux • Coopération entre l’Europe et le Kirghizistan • Inondations • Un bassin pour les petits réacteurs nucléaires • Transfert de l’eau et de l’assainissement • Nominations N° 1397 du 23 septembre 2024 : • Éditorial : Le CGLE grandit • Mesure des microplastiques dans l’eau potable • Un portail de données sur les émissions industrielles • Nouveau calendrier pour le canal Seine-Nord Europe • Une initiative citoyenne européenne pour l’eau • Interprétation de la directive IED • Chasser et préserver • Zones de défense et de sécurité pour la transition écologique • Petite restructuration à l’agence de l’eau Artois-Picardie • Propositions de loi • Nominations N° 1396 du 9 septembre 2024 : • Matériaux et produits en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine • À la recherche d’un président pour Haropa Port • Valorisation du domaine public fluvial de la Loire à Nevers • Animaux interdits à Saint-Pierre-et-Miquelon • Proposition de résolution • Conventions collectives • Pêche des poissons migrateurs et pêche dans les estuaires • Nominations • Marchés publics : indemnisation d’un soumissionnaire évincé illégalement • La Bulgarie n’applique pas assez la directive Habitats N° 1395 du 2 septembre 2024 : • Éditorial : Fin de Rhônergia ? • Les préfets invités à faire avancer le plan Eau • Gendarmerie fluviale franco-allemande • Transposition de la directive eau potable pour les militaires • Financement de l’OFB par les agences de l’eau • Chloration des piscines • Inondations • Directeur de l’Engees • Développement durable • Nominations N° 1394 du 26 août 2024 : • Éditorial : Pollution anglaise • L’État a quatre mois pour fixer des quotas de régulation du cormoran sur les eaux libres • Autosurveillance des systèmes d’assainissement • Inondations • Extension de la nomenclature M. 4 à la Polynésie française • Impacts des budgets locaux sur la transition écologique • Géothermie • Création d’un plan d’eau en zone humide • Sanibroyeurs et autres • Pêcheurs amateurs aux engins et aux filets • Agrément du Cedre • Délégué interministériel à la gestion de l’eau en agriculture • BTSA Gestion et maîtrise de l’eau • Convention collective • Nominations N° 1393 du 19 août 2024 : • Dossier : Règles d’utilisation des eaux impropres à la consommation humaine N° 1392 du 12 août 2024 : • Éditorial : Laxisme ? • Incorporation des eaux recyclées dans les aliments • BTS Métiers de l’eau • Certificats de compétence pour la surveillance et le sauvetage aquatique • Sécurité des ouvrages hydrauliques • Nominations
