Ce texte fixe une nouvelle liste d’installations gérées par le BRGM dans les anciens sites miniers. Une majorité d’entre elles servent à réguler l’eau.
Arrêté du 15 février 2024 modifiant l’arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l’article 1er du décret no 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l’organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières (JO 2 mars 2024, texte no 24).
