Matériaux et produits en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine
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Union européenne
Un petit rectif pour la réut
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Risques sanitaires, environnementaux et émergents
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Eaux de baignade : près de 96 % des sites conformes à la directive
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r Protéger l’environnement grâce au droit pénal
Cette nouvelle directive impose aux États membres de l’Union européenne un socle commun à appliquer pour réprimer les infractions pénales environnementales, mais elle se limite […]
Importation et exportation des boues d’épuration
Depuis 2006, l’importation et l’exportation des déchets dans l’Union européenne, ainsi que leur transit sur le sol européen, étaient régis par le règlement (CE) no 1013/2006. […]
r Proposition de directive sur la surveillance des sols
Le Comité économique et social européen demande que la restauration des sols agricoles soit financée sans écorner le budget de la PAC. De son côté, […]
r Une ébauche de directive contre les poursuites-bâillons
Ce texte a l’ambition de protéger les acteurs du débat public, dont les journalistes, contre les poursuites abusives qui visent à les dissuader de parler. […]
r Les Hospices civils de Lyon seront le laboratoire de référence pour les légionelles
Les HCL dirigeront un consortium composé de quatre laboratoires européens, qui sont ensemble chargés de superviser et d’assister les laboratoires membres du réseau européen de […]
Consommation d’eau et rejets des abattoirs
Dans toute l’Union européenne, les gros abattoirs et les établissements assimilés devront notamment réduire leur consommation d’eau et respecter les niveaux d’émission des polluants fixés […]