Éditorial : Étrange calcul
Jusqu’en 2018, le communiqué de presse dressant le bilan de chaque salon Pollutec indiquait exactement le nombre d’exposants. Par exemple, il y en avait 1 769 […]
Jour : 20 novembre 2023
r Inondations dans le Pas-de-Calais : vers une simplification des règles de curage des cours d’eau
Un projet de réglementation est en cours d’examen au Conseil d’État. Cet article est en accès restreint. Pour le recevoir gratuitement, cliquez ici et indiquez […]
r Nouveaux seuils des marchés publics et des concessions
La Commission européenne relève quatre seuils qui conditionnent les procédures à suivre pour les achats publics. Cet article est en accès restreint. Pour le recevoir […]
Un directeur général pour le marais poitevin
Un poste très sensible dans une petite structure qui doit faire face à des tensions énormes sur son territoire d’action. Parmi les établissements publics de […]
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Jusqu’au 15 novembre 2031, le service des ouvrages hydrauliques et des barrages de la société Geos ingénieurs conseils est agréé en tant qu’organisme intervenant pour la […]
r Évaluation environnementale des forages et des travaux miniers
De nombreuses opérations de forage et travaux d’exploration ou d’exploitation minière ne seront plus soumis à une évaluation environnementale systématique, mais seulement à une évaluation […]
Démantèlement d’une installation nucléaire du Tricastin
Trente ans tout juste après avoir été autorisée, la base chaude opérationnelle du Tricastin va être démantelée dans les conditions fixées par le présent décret. […]
Proposition de résolution
Philippe Juvin, député (LR) des Hauts-de-Seine, a déposé une proposition de résolution « pour la création d’un Institut de recherche scientifique fondamentale et industrielle sur la […]
Inondations
Arrêté du 14 novembre 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 15 nov. 2023, texte no 16).
Inondations et irrigation
Dans le cadre de sa niche parlementaire, le 30 novembre, le groupe LFI de l’Assemblée nationale a inscrit pas moins de huit propositions de loi et […]