Publication d’une nouvelle liste des installations gérées par le BRGM au titre de l’après-mine. Comme dans les listes précédentes, on trouve une majorité d’installations et équipements servant à gérer l’eau, souterraine mais aussi superficielle.
Arrêté du 22 février 2023 modifiant l’arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l’article 1er du décret no 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l’organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières (JO 4 mars 2023, texte no 26).
