Éditorial : Vivre sans eau
Si vous envisagez d’aller en vacances sur la Lune, vous aurez intérêt à emporter une très grosse bouteille d’eau, voire un peu plus. Et à […]
Jour : 8 avril 2024
r Modification substantielle d’un marché public
Peut-on rallonger l’exécution d’un marché public sans passer par une nouvelle mise en concurrence, lorsque le retard est dû au mauvais temps ? Cet article est […]
Deru : un dernier avertissement pour la Hongrie
22 villes de ce pays n’ont toujours pas forcé leurs habitants à se raccorder à l’égout, dans les zones où ce devrait être obligatoire. Si […]
Aide aux entreprises inondées
Pour aider les entreprises victimes, directement ou indirectement, des inondations de ces derniers mois dans le Nord et le Pas-de-Calais, un décret du 7 février 2024 […]
Protection des forêts riveraines
Modifié par l’article 19 de la loi no 2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie, […]
Compétences de la DGS en matière d’eau
Parmi les services de la direction générale de la santé, il y a une sous-direction de la prévention des risques liés à l’environnement et à […]
Sélection des officiers judiciaires de l’environnement
Pour l’examen qui permet d’obtenir la qualité d’OJE, les sujets des épreuves seront choisis d’un commun accord par le directeur des affaires criminelles et des […]
Gendarmerie fluviale bilingue sur le Rhin
En suivant la procédure simplifiée qui s’applique à la plupart des accords internationaux, le Parlement a autorisé l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la […]
L’éco-PTZ financera plus facilement l’ANC
Dans le dispositif de l’écoprêt à taux zéro (éco-PTZ), il y a une disposition spécifique aux installations d’assainissement non collectif : ce prêt peut financer la […]
Nominations
Outre-mer : Sylvie Bernot est nommée directrice générale des populations de la Guyane. Céline Delaval est nommée directrice adjointe des populations de la Guyane, chargée de […]