Jour : 23 novembre 2020

Les entreprises les plus affectées par les mesures de restriction bénéficient d’un maintien de la fourniture d’eau et d’un étalement de la facture. Si l’objet […]

Dans le Massif central, deux permis exclusifs de recherches de gîtes géothermiques à haute température changent de titulaires. Le premier, le permis de Combrailles-en-Marche, à […]

Les organismes agréés pour cette mission devront notamment prouver qu’ils sont capables d’intervenir 24 heures sur 24. Cet arrêté complète le décret no 2020-1114 du 4 septembre […]

Bien qu’ils n’aient pas été publiés le même jour, ces deux arrêtés ont été signés en même temps et portent sur la même convention collective […]

Après douze ans d’existence, le Conseil économique pour le développement durable est remplacé par cette Commission de l’économie du développement durable, qui absorbe en outre […]

Parmi les communes reconnues en état de catastrophe naturelle, on notera Bouyon (Alpes-Maritimes), Dasle (Doubs) et Fayence (Var), qui ont été inondées quatre fois en […]

Un an après leur adoption, trois résolutions de la Commission centrale pour la navigation du Rhin sont publiées. La première et la troisième actualisent la […]

Parmi les espèces animales bannies du territoire de l’île de Saint-Martin, on trouve douze espèces de poissons et quatre espèces de crabes, toutes marines. Arrêté […]

L’installation actuelle a des soucis avec la pluie, ce qui est très ennuyeux en Bretagne. Avec près de quarante ans au compteur, la station d’épuration […]