Covid-19 : prolongation de l’état d’urgence sanitaire
Les entreprises les plus affectées par les mesures de restriction bénéficient d’un maintien de la fourniture d’eau et d’un étalement de la facture. Si l’objet […]
Les entreprises les plus affectées par les mesures de restriction bénéficient d’un maintien de la fourniture d’eau et d’un étalement de la facture. Si l’objet […]
Dans le Massif central, deux permis exclusifs de recherches de gîtes géothermiques à haute température changent de titulaires. Le premier, le permis de Combrailles-en-Marche, à […]
Les organismes agréés pour cette mission devront notamment prouver qu’ils sont capables d’intervenir 24 heures sur 24. Cet arrêté complète le décret no 2020-1114 du 4 septembre […]
Bien qu’ils n’aient pas été publiés le même jour, ces deux arrêtés ont été signés en même temps et portent sur la même convention collective […]
Après douze ans d’existence, le Conseil économique pour le développement durable est remplacé par cette Commission de l’économie du développement durable, qui absorbe en outre […]
Parmi les communes reconnues en état de catastrophe naturelle, on notera Bouyon (Alpes-Maritimes), Dasle (Doubs) et Fayence (Var), qui ont été inondées quatre fois en […]
Un an après leur adoption, trois résolutions de la Commission centrale pour la navigation du Rhin sont publiées. La première et la troisième actualisent la […]
Parmi les espèces animales bannies du territoire de l’île de Saint-Martin, on trouve douze espèces de poissons et quatre espèces de crabes, toutes marines. Arrêté […]
L’installation actuelle a des soucis avec la pluie, ce qui est très ennuyeux en Bretagne. Avec près de quarante ans au compteur, la station d’épuration […]
Jean-Carles Grelier, député (apparenté LR) de la Sarthe, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de loi « visant à moderniser et adapter le […]
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