Mois : novembre 2020

Certaines restrictions sont moins rigoureuses qu’au printemps. Deux semaines après le retour de l’état d’urgence sanitaire, le présent texte remet en vigueur le confinement en […]

Alain Joyandet, sénateur (LR) de la Haute-Saône, et soixante de ses collègues ont déposé une proposition de loi « visant à supprimer le transfert en 2026 […]

Pour la suite de son 11e programme d’intervention, l’agence de l’eau Artois-Picardie fixe de nouveaux taux de redevances. Pour l’instant, un même taux est prévu pour […]

Aucun changement majeur dans les agréments délivrés au fabricant anglais WPL Limited, pour ses dispositifs d’assainissement non collectifs, après évaluation par le Centre d’études et […]

Agréé depuis trois ans en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques, le conseil départemental du Haut-Rhin a transféré le mois dernier cette […]

Après les marins pêcheurs, c’est au tour des pêcheurs professionnels en eau douce de se voir attribuer des quotas de pêche pour l’anguille de moins […]

Comme chaque année, l’Institut national de la statistique et des études économiques réalisera en 2021 son enquête annuelle Antipol auprès des entreprises, c’est-à-dire l’enquête sur […]

Direccte Éric Pollazzon est nommé responsable de l‘unité départementale de l’Ardèche à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail […]