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ANPER-TOS

14 juin 2021 Journ'eau 0

Fondée en 1958 sous le nom de Truite, ombre, saumon, et reconnue d’utilité publique en 1985, l’Association nationale pour la protection des eaux et rivières […]

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Soins thermaux remboursés

14 juin 2021 Journ'eau 0

En vertu d’une convention de 2017, certains soins dispensés dans les établissements thermaux sont pris en charge par les caisses d’assurance maladie. Le présent avenant […]

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Inondations

14 juin 2021 Journ'eau 0

Arrêté du 17 mai 2021 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 6 juin 2021, texte no 7).

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Natura 2000

14 juin 2021 Journ'eau 0

Quand un site Natura 2000 déborde des limites d’un département, l’État désigne un préfet coordonnateur, en général pour une durée de dix ans, qui exerce […]

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Nominations

14 juin 2021 Journ'eau 0

Harpoa Marc Papinutti est nommé commissaire du Gouvernement auprès du grand port fluvio-maritime de l’axe Seine. Son adjoint est Pascal Hornung (JO 10 juin 2021).   […]