Jour : 7 juin 2021

Six types de boues non hygiénisées peuvent désormais faire l’objet d’un épandage agricole, à condition de respecter des conditions précises. Dans la panique de la […]

Le Premier ministre ou le préfet pourront notamment limiter l’accès aux piscines jusqu’à la fin de l’été. Jusqu’au 30 septembre 2021 inclus, le Premier ministre peut, […]

Le préfet de la Seine-Maritime supervisera la sécurité des installations portuaires fluviales et maritimes entre Paris et Le Havre. Étant donné que le grand port […]

Déjà âgé d’un demi-siècle, le parc naturel régional du Morvan voit son classement renouvelé pour une nouvelle période de quinze ans. Décret du 27 mai […]

Les polices municipales et les gardes champêtres pourront être mis en commun. Les pompiers et la protection civile pourront utiliser des caméras portées par des […]

Du 14 au 29 juin, le Sénat débattra en première lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, […]

À partir du 1er juin 2021, le contrôle des bonnes pratiques de laboratoire est transféré au Comité français d’accréditation, pour l’analyse des produits chimiques autres […]

Nonobstant les mésaventures survenues à la société Fonroche dans l’agglomération de Strasbourg, la recherche et l’exploitation de la géothermie à haute température se poursuit dans […]

Bien que les agréments délivrés en matière de sécurité des ouvrages hydrauliques aient jusqu’à présent tous été attribués à des entreprises privées, rien n’interdit à […]

Ces nouvelles pratiques s’adaptent au changement climatique ou favorisent la protection de l’environnement. Puisque les pratiques agricoles évoluent et se diversifient, leur vocabulaire doit faire […]