Jour : 14 mars 2022

Malgré les beaux discours, les réalités économiques ont la vie dure. Si la réutilisation agricole des eaux usées traitées ne s’est pas généralisée en France, […]

Sauf pour l’irrigation, chaque projet devra être autorisé par le préfet. Son exploitation devra faire l’objet d’un rapport annuel. Certains usages resteront interdits. Petit à […]

Si la contribution globale de chaque agence de l’eau au budget de l’Office français de la biodiversité a bien été publiée, le Journal officiel a […]

Trois nouvelles sociétés sont agréées en tant qu’experts en matière de géothermie de minime importance : Aquéo pour l’Auvergne-Rhône-Alpes, Hydro B Conseil pour cette même région, […]

Dans le cadre de la convention collective nationale de l’assainissement et de la maintenance industrielle, un avenant et un accord signés le 18 janvier 2022 pourraient […]

Les corps d’inspection sont supprimés, mais les services correspondants conservent leur statut de relative autonomie. On aime bien la complexité, dans la haute fonction publique : […]

Trois zones spéciales de conservation situées dans la Nièvre et l’Yonne sont fusionnées en une seule. Le nouveau site Natura 2000 qui en résulte reçoit […]

Pour obtenir l’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement, son exploitant doit déposer une demande, en téléchargeant sur le site www.service-public.fr le formulaire […]

Ces aides sont réduites en cas de manquement à certaines règles concernant en particulier l’irrigation et les pollutions agricoles Comme chaque année, le présent arrêté […]

Politiques de l’eau Florence Clermont-Brouillet est nommée sous-directrice de la coordination, de l’appui, de la stratégie et du pilotage des politiques de protection et de […]