Si la gamme de filtres compacts X-Perco France R-90 a été agréée en 2013 sous le no 2013-12, son fabricant, la société belge Éloy Water, en présente une nouvelle version, qui est agréée sous le même numéro pour le traitement des eaux usées domestiques dans le cadre de la réglementation française sur l’assainissement non collectif. Cet agrément est délivré après évaluation simplifiée par le Centre d’études et de recherches de l’industrie du béton.
Sur les quatre modèles, il y en a deux d’une capacité de traitement de 5 équivalents-habitants (EH) et deux d’une capacité de 6 EH : pour chaque capacité, un modèle est contenu dans une seule cuve en polyéthylène, l’autre dans deux cuves. La première cuve ou le premier compartiment est une fosse toutes eaux équipée d’un préfiltre en sortie ; l’autre contient un massif filtrant en Xylit, surmonté par un système de distribution. Les eaux usées prétraitées s’écoulent de l’un à l’autre par gravité.
Ces dispositifs peuvent être enterrés dans une parcelle baignée par une nappe phréatique : le remblai au-dessus de l’épaulement de la ou des cuves ne doit pas dépasser 50 cm d’épaisseur. Ils peuvent être installés dans une résidence secondaire, et la fosse toutes eaux doit être vidangée quand la hauteur de boues atteint 50 % de son volume utile, soit 1 590 litres et une hauteur de 65 cm. À charge nominale, cela impose une vidange tous les 28 mois pour les modèles de 5 EH, et tous les 20 mois pour ceux de 6 EH.
Avis relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes (JO 16 déc. 2020, texte no 104).
