r Éditorial : Bêtise et tromperie
On peut être énarque, haut fonctionnaire et néanmoins bête comme ses pieds dans certaines occasions. Comment la ministre déléguée chargée de l’industrie a-t-elle pu accorder […]
Mois : avril 2024
Péniches automatiques et drones sur le Rhin
En attendant une batellerie sans bateliers, on va pouvoir en tester certains aspects dans le Rhin. C’est sans doute un peu prématuré, mais il vaut […]
Convention collective
Tous les employeurs et tous les salariés relevant de la convention collective nationale de l’assainissement et de la maintenance industrielle devront appliquer l’avenant no 42 à […]
On pourra importer des boues d’épuration
Cette loi fourre-tout contribue à transposer en droit français une quantité impressionnante de textes européens. Son article 16 concerne le secteur de l’eau. Il abroge le […]
Chloration dérogatoire des piscines
Une dérogation qu’on renouvelle chaque année est-elle encore une dérogation ? On pourrait commencer à se le demander quand on constate que le biocide Arche Chlorine, […]
Sous-direction de la protection et de la gestion de l’eau
Deux sous-directions du ministère de la transition écologique voient leurs missions ajustées en fonction des nouvelles orientations de la politique française. Cet arrêté modifie les […]
Inondations
Parmi les communes reconnues en état de catastrophe naturelle, on peut relever la ville d’Apt, sous-préfecture du Vaucluse, qui a été inondée cinq fois en […]
r Nominations
Au menu : la Guadeloupe, le CSTB, quelques directions départementales, le Comité national de l’eau, la Nouvelle-Aquitaine et le Schapi. Cet article est en accès restreint. […]
La loi d’orientation agricole pourra alléger les contentieux sur les projets d’irrigation
Plus précisément : le Parlement va pouvoir débattre d’un allègement éventuel des règles contentieuses relatives aux projets d’ouvrage hydraulique agricole. En ce qui concerne son adoption, […]
Marchés publics : un organe administratif indépendant constitue une instance de premier ressort
À la demande du tribunal régional de Brno, la Cour de justice de l’Union européenne rend une décision préjudicielle sur la procédure suivie en matière […]