Il essaie ainsi d’échapper aux droits de douane qui frappent certains produits indiens. Question de Jean-François Husson, sénateur (LR) de Meurthe-et-Moselle : L’usine de Pont-à-Mousson de […]
Les deux premiers plans n’auront pas suffi pour protéger les plages bretonnes. Question de Laurence Garnier, sénatrice (LR) de la Loire-Atlantique : Chaque année, les algues […]
L’État ne sait pas si ces équipements relèvent de son domaine public ou de son domaine privé. Question de Sabine Drexler, sénatrice (apparentée LR) du […]
La France envisage de les attribuer à une quasi-régie de l’État, sans mise en concurrence. La Commission européenne semble très réticente. Question de Max Brisson, […]
Les aides de la PAC seront destinées en priorité à cet objectif. Question de Florence Blatrix Contat, sénatrice (SER) de l’Ain : Depuis le 1er janvier 2021, […]
Il faudrait remettre en jeu la concession de cet équipement. Est-ce bien le moment, en plein contentieux avec la Commission européenne ? Question de Sylvie Robert, […]
L’entrée en vigueur du plan national Nitrates est repoussée d’un an. Question de Bruno Rojouan, sénateur (rattaché LR) de l’Allier : Les règles de protection de […]
Des travaux sont en cours dans le cadre de la commission mixte inondation afin de faciliter la prise en compte de l’activité agricole et des […]
Avec quel financement peut-on protéger 20 000 personnes qui vivent sur un territoire de 200 km2 ? Question de Laurent Burgoa, sénateur (LR) du Gard : Le 14 septembre, mon département […]
Ce projet est porté par Bordeaux Métropole, qui n’a pour l’instant demandé aucune autorisation. Question de Benoit Simian, député (LT) de la Gironde : Une catastrophe […]
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