
o Création de l’agence territoriale de la biodiversité de Guyane
Après un faux départ en 2019, cet organisme devrait être créé cette année avec le soutien de l’État. Question de Georges Patient, sénateur (RDPI) de […]
Après un faux départ en 2019, cet organisme devrait être créé cette année avec le soutien de l’État. Question de Georges Patient, sénateur (RDPI) de […]
La baisse de leurs ressources visait à alléger les taxes sur les factures d’eau. Il faudra donc envisager de nouveaux financements à partir de 2025. […]
Une communauté de communes et un syndicat mixte se disputent la remise en état d’une île sur le Rhin. Question de Sabine Drexler, sénatrice (apparentée […]
Le budget de cette expérimentation est difficile à boucler. Question d’Annick Billon, sénatrice (UC) de la Vendée : Pour réduire ses prélèvements, le syndicat départemental Vendée […]
L’État fournira une aide de 215 M€ pour la création de nouvelles réserves pour l’irrigation. Question de Marie Evrard, sénatrice (RDPI) de l’Yonne : Pour anticiper le […]
Est-il pertinent de soumettre les prélèvements au printemps aux mêmes contraintes que l’irrigation en été ? Question de Pierre Louault, sénateur (UC) d’Indre-et-Loire : L’année dernière, le […]
Le projet de Sdage Loire-Bretagne est vivement contesté, notamment en ce qui concerne la création et l’utilisation des réserves d’eau. Question de Laurent Duplomb, sénateur […]
Parmi les pistes envisagées : une réactivation des aides des agences de l’eau, une fusion des services d’assainissement ou une aide fiscale. Question de Daniel Gremillet, […]
Même si le transfert de l’eau et de l’assainissement aux communautés de communes est encouragé, il reste des subventions pour certaines communes qui ne l’ont […]
Si les organismes gestionnaires sont assez gros, ils pourront s’auto-assurer sans difficulté. Question d’Alain Milon, sénateur (LR) de Vaucluse : La compétence de gestion des milieux […]
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