Une dérogation qu’on renouvelle chaque année est-elle encore une dérogation ? On pourrait commencer à se le demander quand on constate que le biocide Arche Chlorine, destiné au traitement de l’eau des piscines, a déjà bénéficié d’une dérogation de 180 jours l’an dernier, et qu’il en obtient une autre cette année.
Les explications pour justifier cette réitération sont toujours les mêmes que l’an dernier, et certaines sont tout à fait recevables : si ce produit n’est plus utilisé, beaucoup de piscines publiques devront changer leur système de chloration ou rester fermées, et l’autorisation de mise sur le marché (AMM) en France est très longue à obtenir. Toutefois, on peut se demander pourquoi la demande d’AMM déposée en Allemagne n’a toujours pas obtenu satisfaction, alors que ce produit a été autorisé pour dix ans par la Commission européenne, le 12 avril 2023. C’est à se demander si le fabricant fait toutes les diligences nécessaires pour obtenir son renouvellement.
Arrêté du 11 avril 2024 autorisant par dérogation la mise à disposition sur le marché et l’utilisation du produit biocide « Arche Chlorine » en France pour une période de 180 jours (JO 24 avr. 2024, texte no 37).
