Depuis 2019, un arrêté spécifique régit les conditions d’obtention de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif ». Au bout de quatre ans, il est remplacé par le présent texte, beaucoup plus détaillé parce qu’il intègre les anciennes annexes. Ces nouvelles règles s’appliqueront aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er novembre 2023.
Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JO 14 juill. 2023, texte no 58).
