Nominations
Transition écologique Au cabinet de la ministre de la transition écologique, Marine Braud est nommée conseillère chargée de la société civile et de la convention […]
Jour : 10 août 2020
Renouer les liens entre la police de l’eau et le monde agricole
Question de Jean-Charles Taugourdeau, député (LR) de Maine-et-Loire : Quand je lis dans la presse locale que 47 agriculteurs du bassin de l’Authion, au cœur de ma […]
Fuite depuis le site pétrochimique de Lavéra
L’exploitant devra nettoyer les terrains et les eaux pollués, et compenser les éventuelles pertes de biodiversité. Question de Pierre Dharréville, député (GDR) des Bouches-du-Rhône : Le […]
La taxe Gemapi pèsera davantage sur certains propriétaires
Les bailleurs seront surtout affectés. Mais en contrepartie, les propriétaires sont les principaux bénéficiaires des travaux qu’elle finance. Question de Dany Wattebled, sénateur (LI) du […]
Directive-cadre sur l’eau et évaluation des incidences sur l’environnement
Chacun peut défendre en justice l’obligation de préservation ou d’amélioration des masses d’eau, à condition toutefois d’être directement concerné. Cette affaire complexe oppose le land […]